Texte intégral
La ministre déléguée chargée de lenseignement scolaire a présenté une communication sur laménagement des temps et des activités de lenfant.
La manière dont un enfant occupe son temps en dehors des heures de classe est importante pour sa réussite scolaire, lépanouissement de sa personnalité et son apprentissage de la vie sociale.
La multiplicité des formules existantes dans ce domaine et la trop faible coordination entre les différents intervenants empêchent aujourdhui datteindre ces objectifs. En outre, les dispositifs mis en place ces dernières années ne bénéficient pas suffisamment aux collectivités défavorisées et concernent le plus souvent des établissements scolaires isolés.
Le Gouvernement souhaite donc mobiliser lensemble des partenaires concernés pour établir de nouvelles priorités et promouvoir un outil adapté : le contrat éducatif local.
1 - De nouvelles priorités.
Les dispositifs relatifs à laménagement des temps et des activités des enfants, compte tenu de lenjeu de société quils représentent, doivent en premier lieu impérativement être réorientés vers les publics scolaires défavorisés. Les administrations locales concernées favoriseront par tous les moyens lémergence de projets.
Ces dispositifs viseront à mieux prendre en compte, en dehors du temps périscolaire (immédiatement avant et après lécole), le temps extra-scolaire (soirées, congés de fins de semaine, petites et grandes vacances) insuffisamment investi jusquà présent.
Ces dispositifs ont enfin vocation à couvrir des champs géographiques plus homogènes : groupement de communes, ville, arrondissement ou quartier de grande ville.
2 - Un outil adapté : le contrat éducatif local.
La mise en oeuvre de ces priorités sera réalisée par les partenaires locaux concernés grâce aux contrats éducatifs locaux. Un rapprochement avec les contrats « temps libre » des caisses dallocations familiales sera recherché.
Une circulaire interministérielle définira à cette fin un cahier des charges et lancera un appel à projets afin que ces contrats, validés par un groupe de pilotage départemental, soient mis en place à partir de la prochaine année scolaire.
Les contrats éducatifs locaux se substitueront aux nombreux dispositifs existants qui concourent aux mêmes fins. Ce sera le cas en particulier des contrats « ARVEJ » et sites pilotes gérés par le ministère de la jeunesse et des sports et des divers dispositifs daménagement scolaire.
Les activités proposées aux enfants permettront un accès plus large à toutes les formes dactivités déveil, de créativité et de prise de responsabilités, et en particulier à la culture et au sport. Elle permettront notamment lapprentissage de lautonomie et de la citoyenneté, ainsi que le développement du soutien scolaire.
Les parents seront associés à la définition de ces activités.
Pour faciliter la mise en oeuvre des contrats, des directives seront données pour que les locaux scolaires restent ouverts après la classe, notamment en collège, afin daméliorer la prise en charge des adolescents en dehors des heures de classe.
3 - Une meilleure mobilisation des moyens.
Lensemble des moyens existants de lEtat seront mis en synergie au bénéfice des contrats éducatifs locaux. Les collectivités locales contribueront aux contrats par leurs équipements, leurs emplois, notamment les « emplois jeunes » et des crédits.
Dautres partenaires pourront être associés à lélaboration de ces contrats. Le partenariat sera ouvert aux parents et aux bénévoles.
La manière dont un enfant occupe son temps en dehors des heures de classe est importante pour sa réussite scolaire, lépanouissement de sa personnalité et son apprentissage de la vie sociale.
La multiplicité des formules existantes dans ce domaine et la trop faible coordination entre les différents intervenants empêchent aujourdhui datteindre ces objectifs. En outre, les dispositifs mis en place ces dernières années ne bénéficient pas suffisamment aux collectivités défavorisées et concernent le plus souvent des établissements scolaires isolés.
Le Gouvernement souhaite donc mobiliser lensemble des partenaires concernés pour établir de nouvelles priorités et promouvoir un outil adapté : le contrat éducatif local.
1 - De nouvelles priorités.
Les dispositifs relatifs à laménagement des temps et des activités des enfants, compte tenu de lenjeu de société quils représentent, doivent en premier lieu impérativement être réorientés vers les publics scolaires défavorisés. Les administrations locales concernées favoriseront par tous les moyens lémergence de projets.
Ces dispositifs viseront à mieux prendre en compte, en dehors du temps périscolaire (immédiatement avant et après lécole), le temps extra-scolaire (soirées, congés de fins de semaine, petites et grandes vacances) insuffisamment investi jusquà présent.
Ces dispositifs ont enfin vocation à couvrir des champs géographiques plus homogènes : groupement de communes, ville, arrondissement ou quartier de grande ville.
2 - Un outil adapté : le contrat éducatif local.
La mise en oeuvre de ces priorités sera réalisée par les partenaires locaux concernés grâce aux contrats éducatifs locaux. Un rapprochement avec les contrats « temps libre » des caisses dallocations familiales sera recherché.
Une circulaire interministérielle définira à cette fin un cahier des charges et lancera un appel à projets afin que ces contrats, validés par un groupe de pilotage départemental, soient mis en place à partir de la prochaine année scolaire.
Les contrats éducatifs locaux se substitueront aux nombreux dispositifs existants qui concourent aux mêmes fins. Ce sera le cas en particulier des contrats « ARVEJ » et sites pilotes gérés par le ministère de la jeunesse et des sports et des divers dispositifs daménagement scolaire.
Les activités proposées aux enfants permettront un accès plus large à toutes les formes dactivités déveil, de créativité et de prise de responsabilités, et en particulier à la culture et au sport. Elle permettront notamment lapprentissage de lautonomie et de la citoyenneté, ainsi que le développement du soutien scolaire.
Les parents seront associés à la définition de ces activités.
Pour faciliter la mise en oeuvre des contrats, des directives seront données pour que les locaux scolaires restent ouverts après la classe, notamment en collège, afin daméliorer la prise en charge des adolescents en dehors des heures de classe.
3 - Une meilleure mobilisation des moyens.
Lensemble des moyens existants de lEtat seront mis en synergie au bénéfice des contrats éducatifs locaux. Les collectivités locales contribueront aux contrats par leurs équipements, leurs emplois, notamment les « emplois jeunes » et des crédits.
Dautres partenaires pourront être associés à lélaboration de ces contrats. Le partenariat sera ouvert aux parents et aux bénévoles.