Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition de la ministre de la défense :
- M. le général de corps d'armée Jean-Philippe WIRTH est nommé inspecteur général des armées à compter du 11 juillet 2005 et élevé aux rang et appellation de général d'armée à la même date;
- M. le général de division Jean-Loup MOREAU est nommé commandant de la force logistique terrestre à compter du 1er septembre 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à la même date ;
- M. le général de division Gérard BEZACIER est nommé commandant de la région terre Nord-Ouest à compter du 1er septembre 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à la même date ;
- M. le général de corps d'armée Xavier de ZUCHOWICZ est nommé gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris à compter du 1er août 2005 ;
- M. le général de corps d'armée Jean-Louis SUBLET est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2005 ;
- M. le général de brigade Benoît BESCOND est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe à compter du 1er septembre 2005 ;
- M. le général de brigade Gilles ROBERT est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie à compter du 1er septembre 2005 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Alain COLDEFY est nommé inspecteur général des armées à compter du 15 juillet 2005 et élevé aux rang et appellation d'amiral à la même date ;
- M. le vice-amiral d'escadre François DUPONT est nommé directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du centre des hautes études militaires à compter du 1er septembre 2005 ;
- - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Hervé LE RICHE est nommé major général des armées à compter du 15 juillet 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à la même date ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Stéphane ABRIAL est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er septembre 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à la même date ;
- - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Jean-Patrick GAVIARD est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2005 ;
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la nomination, à la promotion et à l'affectation d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie :
- M. Jean-Pierre DENIS, inspecteur des finances, est nommé président du conseil d'administration de l'établissement public OSEO.
En outre, le conseil des ministres a prononcé, sur proposition du ministre délégué aux collectivités territoriales, la dissolution des conseils municipaux des communes de TORVILLIERS (Aube) et de BRION (Indre).
[UD 6]
Sur proposition de la ministre de la défense :
- M. le général de corps d'armée Jean-Philippe WIRTH est nommé inspecteur général des armées à compter du 11 juillet 2005 et élevé aux rang et appellation de général d'armée à la même date;
- M. le général de division Jean-Loup MOREAU est nommé commandant de la force logistique terrestre à compter du 1er septembre 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à la même date ;
- M. le général de division Gérard BEZACIER est nommé commandant de la région terre Nord-Ouest à compter du 1er septembre 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à la même date ;
- M. le général de corps d'armée Xavier de ZUCHOWICZ est nommé gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris à compter du 1er août 2005 ;
- M. le général de corps d'armée Jean-Louis SUBLET est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2005 ;
- M. le général de brigade Benoît BESCOND est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe à compter du 1er septembre 2005 ;
- M. le général de brigade Gilles ROBERT est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie à compter du 1er septembre 2005 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Alain COLDEFY est nommé inspecteur général des armées à compter du 15 juillet 2005 et élevé aux rang et appellation d'amiral à la même date ;
- M. le vice-amiral d'escadre François DUPONT est nommé directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du centre des hautes études militaires à compter du 1er septembre 2005 ;
- - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Hervé LE RICHE est nommé major général des armées à compter du 15 juillet 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à la même date ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Stéphane ABRIAL est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er septembre 2005 et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à la même date ;
- - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Jean-Patrick GAVIARD est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2005 ;
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la nomination, à la promotion et à l'affectation d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie :
- M. Jean-Pierre DENIS, inspecteur des finances, est nommé président du conseil d'administration de l'établissement public OSEO.
En outre, le conseil des ministres a prononcé, sur proposition du ministre délégué aux collectivités territoriales, la dissolution des conseils municipaux des communes de TORVILLIERS (Aube) et de BRION (Indre).
[UD 6]