Texte intégral
Madame le Sénateur,
Mesdames et Messieurs les Présidents,
Madame la Directrice générale du Secrétariat pour ladoption internationale au Québec,
Madame la Sous-Directrice de lenfance et de la famille à la Direction générale de la cohésion sociale du Secrétariat dÉtat à la famille,
Madame lexpert junior de la direction «protection juridique des enfants et des adoptions internationales» au ministère de la Justice bulgare,
Monsieur lAmbassadeur chargé de ladoption internationale,
Mesdames et Messieurs, bienvenue à tous, en particulier à nos amis du Québec et de Bulgarie qui nous font lhonneur et lamitié de participer à cette rencontre.
Votre présence, très nombreuse, puisque 82 départements français sont représentés, montre lintérêt que vous portez à ladoption internationale. Cest pour le Service de ladoption internationale qui organise cette journée pour la deuxième année, en liaison avec le secrétariat dÉtat à la famille, un puissant encouragement.
Le thème choisi : «La préparation du projet dadoption : les enjeux actuels», est une invite à réfléchir ensemble sur la méthode et les moyens destinés à préparer les familles candidates à ladoption à accueillir un enfant dans les meilleures conditions.
En préambule à vos travaux, je souhaite mettre laccent sur quatre points importants.
En premier lieu, comme vous le savez, le nombre des enfants adoptés dans le monde est en diminution constante.
Quon en juge : il est passé de près de 45 000 en 2004 à moins de 30 000 en 2010, soit une baisse de près de 40 pour 100 en 6 ans. Aux États-Unis dAmérique, 1er pays daccueil des enfants adoptés, cette baisse est encore plus significative puisquelle est de lordre de 50 %.
Cette tendance générale népargne pas la France qui compte 1.690 adoptions réalisées au 1er novembre 2011 contre 2 714 au 1er novembre 2010 et 2 458 en 2009.
Cette diminution résulte en grande partie de la décision de gel des nouveaux dossiers prise en Haïti conformément aux recommandations des instances internationales, au lendemain du séisme du 12 janvier 2010. Le nombre des adoptions réalisées en Haïti qui sélevait à 653 en 2009 pour atteindre 992 en 2010, nest plus aujourdhui que de 30.
Ladhésion dun plus grand nombre dÉtats à la Convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération internationale, ils sont aujourdhui 85, est aussi un facteur dexplication de cette situation en raison de lapplication du principe de subsidiarité.
Le principe de subsidiarité de ladoption internationale par rapport à ladoption nationale est des éléments fondamentaux de cette convention. Les États étant souverains dans la décision de proposer un enfant à ladoption internationale, la marge de manuvre sur lévolution à long terme de ladoption internationale ne peut être que limitée.
Je souhaite insister en second lieu sur la conséquence de cette situation, cest-à-dire sur la modification substantielle du profil des enfants à adopter.
En effet, en application du principe de subsidiarité, que je viens dévoquer, les États dorigine proposent, de plus en plus souvent, à ladoption internationale, des enfants auxquels ils souhaitent offrir une chance de mettre fin à une longue période de vie en institution ou dont le handicap peut être pris en charge dans de meilleures conditions ailleurs.
Dès lors, le profil des enfants adoptés évolue de manière très sensible vers celui denfants à besoins spéciaux, cest-à-dire denfants plus âgés (ayant plus de 5 ans), appartenant à une fratrie ou encore à particularités médicales.
Ce nouveau profil, en troisième lieu, a un impact direct sur lattitude des familles, leur accompagnement et sur votre action.
La prise en charge de ces enfants modifie profondément le rôle des acteurs de ladoption internationale que vous êtes, Mesdames et Messieurs. Elle demande de consacrer plus de temps à laccompagnement des familles dans la prise de conscience des limites dun projet dadoption. Elle requiert une plus grande vigilance et un professionnalisme accru pour prévenir les risques déchecs.
Car, la préparation dune famille candidate à ladoption oblige à linformer de la façon la plus claire et la plus précise sur les réalités de ladoption internationale. Adopter un enfant aujourdhui est différent dil y a 10 ou 20 ans. Car le degré dexigence sociale, matérielle et psychologique des pays dorigine est nettement plus élevé.
Il faut donc faire cheminer les familles, de «lenfant rêvé», voire «idéalisé», vers lenfant quil sera en définitive possible dadopter. Cest toute la difficulté de votre travail.
Alors que nos amis italiens, espagnols et américains se sont résolument engagés dans la prise en charge denfants à besoins spéciaux (en 2010, 57 % des enfants adoptés par des familles italiennes avaient plus de 5 ans contre 22 % en France), nous avons encore, en France, un long chemin à parcourir.
Lorsque le Service de ladoption internationale annonce aux familles que le délai de traitement dune adoption dun enfant, jeune et en bonne santé, est de 5 ans en Chine (4ème pays dorigine) ou de 4 en Colombie (2ème pays dorigine), mais quil peut être considérablement réduit sil sagit dun enfant à besoins spécifiques, il ne cherche pas à les pousser à choisir coûte que coûte des enfants plus âgés ou des fratries.
Il le fait au nom de son devoir de vérité et de transparence, pour les conduire en toute connaissance de cause :
- soit à renoncer à un projet qui dépasserait leurs limites ;
- soit à sengager dans un projet répondant aux nouveaux critères des pays dorigine après avoir bénéficié dune préparation adaptée.
Cette vérité doit être dite, le plus tôt possible, le plus en amont possible du processus dadoption afin déviter les frustrations provoquées par de longues attentes et les déceptions résultant de vaines espérances. Mesdames et Messieurs, 26 000 agréments en vue dadoption sont en cours de validité. Or, force est de constater que ces agréments, le plus souvent délivrés pour des enfants de moins de trois ans et en bonne santé, sont maintenant en inadéquation avec les réalités de ladoption internationale.
La prise en charge dun enfant plus âgé ou dune fratrie nécessite une information spécifique de la famille et, de sa part, une réflexion approfondie sur les objectifs recherchés, sur sa capacité à se remettre en cause, à bouleverser ses habitudes pour devenir des parents à part entière. Elles peuvent y être aidées par lexemple dautres familles ayant relevé ce défi mais, aussi et surtout, par les professionnels de lenfance et de ladolescence que vous êtes.
La situation des enfants à particularité médicale est encore différente. Selon les statistiques de «Médecins du Monde», 81 % dentre eux ont moins de deux ans. Il sagit de très jeunes enfants dont la maladie, lappareillage, les cicatrices physiques apparentes ou non peuvent effrayer. Là encore, une information précise et complète fournie par une équipe de médecins spécialisés, associée à un accompagnement personnalisé, permet de dédramatiser lhôpital, les soins et rend le handicap moins lourd à supporter. La perspective de leur adoption constitue pour ces enfants une véritable chance de pouvoir vivre normalement et dignement.
Les questions de santé prennent de plus en plus dimportance dans le processus dadoption. Cest pourquoi, linvitation des représentants des consultations dorientation et conseils en adoption (COCA) à participer à cette journée est une heureuse initiative qui mérite dêtre soulignée.
La situation de ladoption internationale à léchelle mondiale et lévolution du profil des enfants proposés conduisent tout naturellement à évoquer ladoption nationale en France qui ne représente guère que 25 % des quelque 2 500 adoptions réalisées chaque année. Or, il y a chez nous, des enfants adoptables, grands ou en fratrie ou à particularité médicale ; il nest pas nécessaire daller les chercher au bout du monde. Nos voisins anglais, qui recourent peu à ladoption internationale et privilégient ladoption nationale, lont bien compris.
Cest pourquoi je voudrais saluer en quatrième point le remarquable travail réalisé depuis deux ans à linitiative du Conseil supérieur de lAdoption et de sa présidente, Madame Michèle Tabarot, récemment concrétisé par une proposition de loi qui prévoit :
- dune part, une réforme de lagrément en vue dadoption et la mise en uvre de modules obligatoires dinformations des familles préalablement aux évaluations sociales et psychologiques ;
- dautre part, une modification de larticle 350 du code civil permettant denvisager un autre projet de vie pour les enfants en situation de délaissement parental.
Jespère que les débats auxquels cette proposition de loi donnera lieu, seront riches et ouverts. Car ce sujet hautement sensible le mérite :
- dabord parce quil concerne des enfants auxquels la vie na pas réservé les mêmes chances quà dautres ;
- parce quil est ensuite éminemment complexe en raison de ses multiples interférences sociales, psychologiques, médicales ou juridiques.
Cest pourquoi, un partenariat étroit et constructif entre les différents acteurs concernés est essentiel. Cette rencontre daujourdhui, que je félicite le Service de ladoption internationale davoir organisée, participe de ce travail.
En conclusion, je souhaite, Mesdames et Messieurs, que vos travaux soient denses et constructifs. Lintérêt que nous portons tous à ce domaine si particulier quest ladoption, le réclame.
Ensemble, nous devons être à la hauteur des enjeux. Car ce qui est en cause, cest rien de moins que léquilibre de familles qui sengagent à aimer les enfants qui leur sont confiés et à les conduire sur la voie de lépanouissement et du bonheur.
Nous savons tous, lorsque nous sommes parents, combien cet engagement est lourd de responsabilité, combien il est exigeant, mais combien aussi il est source de vives et tendres satisfactions. Cest pourquoi, nous devons aider ces familles, méritantes et courageuses, sur ce long chemin, parfois semé dembûches, qui consiste à élever un enfant.
Enfin, Mesdames et Messieurs, je voudrais rendre hommage à votre implication personnelle, à laction des institutions que vous représentez et à tous vos collaborateurs. Votre travail est difficile, psychologiquement éprouvant, mais il est empreint de noblesse, de générosité et dhumanité. Pour tout ce que vous faites, je vous dis merci.
Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 23 novembre 2011
Mesdames et Messieurs les Présidents,
Madame la Directrice générale du Secrétariat pour ladoption internationale au Québec,
Madame la Sous-Directrice de lenfance et de la famille à la Direction générale de la cohésion sociale du Secrétariat dÉtat à la famille,
Madame lexpert junior de la direction «protection juridique des enfants et des adoptions internationales» au ministère de la Justice bulgare,
Monsieur lAmbassadeur chargé de ladoption internationale,
Mesdames et Messieurs, bienvenue à tous, en particulier à nos amis du Québec et de Bulgarie qui nous font lhonneur et lamitié de participer à cette rencontre.
Votre présence, très nombreuse, puisque 82 départements français sont représentés, montre lintérêt que vous portez à ladoption internationale. Cest pour le Service de ladoption internationale qui organise cette journée pour la deuxième année, en liaison avec le secrétariat dÉtat à la famille, un puissant encouragement.
Le thème choisi : «La préparation du projet dadoption : les enjeux actuels», est une invite à réfléchir ensemble sur la méthode et les moyens destinés à préparer les familles candidates à ladoption à accueillir un enfant dans les meilleures conditions.
En préambule à vos travaux, je souhaite mettre laccent sur quatre points importants.
En premier lieu, comme vous le savez, le nombre des enfants adoptés dans le monde est en diminution constante.
Quon en juge : il est passé de près de 45 000 en 2004 à moins de 30 000 en 2010, soit une baisse de près de 40 pour 100 en 6 ans. Aux États-Unis dAmérique, 1er pays daccueil des enfants adoptés, cette baisse est encore plus significative puisquelle est de lordre de 50 %.
Cette tendance générale népargne pas la France qui compte 1.690 adoptions réalisées au 1er novembre 2011 contre 2 714 au 1er novembre 2010 et 2 458 en 2009.
Cette diminution résulte en grande partie de la décision de gel des nouveaux dossiers prise en Haïti conformément aux recommandations des instances internationales, au lendemain du séisme du 12 janvier 2010. Le nombre des adoptions réalisées en Haïti qui sélevait à 653 en 2009 pour atteindre 992 en 2010, nest plus aujourdhui que de 30.
Ladhésion dun plus grand nombre dÉtats à la Convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération internationale, ils sont aujourdhui 85, est aussi un facteur dexplication de cette situation en raison de lapplication du principe de subsidiarité.
Le principe de subsidiarité de ladoption internationale par rapport à ladoption nationale est des éléments fondamentaux de cette convention. Les États étant souverains dans la décision de proposer un enfant à ladoption internationale, la marge de manuvre sur lévolution à long terme de ladoption internationale ne peut être que limitée.
Je souhaite insister en second lieu sur la conséquence de cette situation, cest-à-dire sur la modification substantielle du profil des enfants à adopter.
En effet, en application du principe de subsidiarité, que je viens dévoquer, les États dorigine proposent, de plus en plus souvent, à ladoption internationale, des enfants auxquels ils souhaitent offrir une chance de mettre fin à une longue période de vie en institution ou dont le handicap peut être pris en charge dans de meilleures conditions ailleurs.
Dès lors, le profil des enfants adoptés évolue de manière très sensible vers celui denfants à besoins spéciaux, cest-à-dire denfants plus âgés (ayant plus de 5 ans), appartenant à une fratrie ou encore à particularités médicales.
Ce nouveau profil, en troisième lieu, a un impact direct sur lattitude des familles, leur accompagnement et sur votre action.
La prise en charge de ces enfants modifie profondément le rôle des acteurs de ladoption internationale que vous êtes, Mesdames et Messieurs. Elle demande de consacrer plus de temps à laccompagnement des familles dans la prise de conscience des limites dun projet dadoption. Elle requiert une plus grande vigilance et un professionnalisme accru pour prévenir les risques déchecs.
Car, la préparation dune famille candidate à ladoption oblige à linformer de la façon la plus claire et la plus précise sur les réalités de ladoption internationale. Adopter un enfant aujourdhui est différent dil y a 10 ou 20 ans. Car le degré dexigence sociale, matérielle et psychologique des pays dorigine est nettement plus élevé.
Il faut donc faire cheminer les familles, de «lenfant rêvé», voire «idéalisé», vers lenfant quil sera en définitive possible dadopter. Cest toute la difficulté de votre travail.
Alors que nos amis italiens, espagnols et américains se sont résolument engagés dans la prise en charge denfants à besoins spéciaux (en 2010, 57 % des enfants adoptés par des familles italiennes avaient plus de 5 ans contre 22 % en France), nous avons encore, en France, un long chemin à parcourir.
Lorsque le Service de ladoption internationale annonce aux familles que le délai de traitement dune adoption dun enfant, jeune et en bonne santé, est de 5 ans en Chine (4ème pays dorigine) ou de 4 en Colombie (2ème pays dorigine), mais quil peut être considérablement réduit sil sagit dun enfant à besoins spécifiques, il ne cherche pas à les pousser à choisir coûte que coûte des enfants plus âgés ou des fratries.
Il le fait au nom de son devoir de vérité et de transparence, pour les conduire en toute connaissance de cause :
- soit à renoncer à un projet qui dépasserait leurs limites ;
- soit à sengager dans un projet répondant aux nouveaux critères des pays dorigine après avoir bénéficié dune préparation adaptée.
Cette vérité doit être dite, le plus tôt possible, le plus en amont possible du processus dadoption afin déviter les frustrations provoquées par de longues attentes et les déceptions résultant de vaines espérances. Mesdames et Messieurs, 26 000 agréments en vue dadoption sont en cours de validité. Or, force est de constater que ces agréments, le plus souvent délivrés pour des enfants de moins de trois ans et en bonne santé, sont maintenant en inadéquation avec les réalités de ladoption internationale.
La prise en charge dun enfant plus âgé ou dune fratrie nécessite une information spécifique de la famille et, de sa part, une réflexion approfondie sur les objectifs recherchés, sur sa capacité à se remettre en cause, à bouleverser ses habitudes pour devenir des parents à part entière. Elles peuvent y être aidées par lexemple dautres familles ayant relevé ce défi mais, aussi et surtout, par les professionnels de lenfance et de ladolescence que vous êtes.
La situation des enfants à particularité médicale est encore différente. Selon les statistiques de «Médecins du Monde», 81 % dentre eux ont moins de deux ans. Il sagit de très jeunes enfants dont la maladie, lappareillage, les cicatrices physiques apparentes ou non peuvent effrayer. Là encore, une information précise et complète fournie par une équipe de médecins spécialisés, associée à un accompagnement personnalisé, permet de dédramatiser lhôpital, les soins et rend le handicap moins lourd à supporter. La perspective de leur adoption constitue pour ces enfants une véritable chance de pouvoir vivre normalement et dignement.
Les questions de santé prennent de plus en plus dimportance dans le processus dadoption. Cest pourquoi, linvitation des représentants des consultations dorientation et conseils en adoption (COCA) à participer à cette journée est une heureuse initiative qui mérite dêtre soulignée.
La situation de ladoption internationale à léchelle mondiale et lévolution du profil des enfants proposés conduisent tout naturellement à évoquer ladoption nationale en France qui ne représente guère que 25 % des quelque 2 500 adoptions réalisées chaque année. Or, il y a chez nous, des enfants adoptables, grands ou en fratrie ou à particularité médicale ; il nest pas nécessaire daller les chercher au bout du monde. Nos voisins anglais, qui recourent peu à ladoption internationale et privilégient ladoption nationale, lont bien compris.
Cest pourquoi je voudrais saluer en quatrième point le remarquable travail réalisé depuis deux ans à linitiative du Conseil supérieur de lAdoption et de sa présidente, Madame Michèle Tabarot, récemment concrétisé par une proposition de loi qui prévoit :
- dune part, une réforme de lagrément en vue dadoption et la mise en uvre de modules obligatoires dinformations des familles préalablement aux évaluations sociales et psychologiques ;
- dautre part, une modification de larticle 350 du code civil permettant denvisager un autre projet de vie pour les enfants en situation de délaissement parental.
Jespère que les débats auxquels cette proposition de loi donnera lieu, seront riches et ouverts. Car ce sujet hautement sensible le mérite :
- dabord parce quil concerne des enfants auxquels la vie na pas réservé les mêmes chances quà dautres ;
- parce quil est ensuite éminemment complexe en raison de ses multiples interférences sociales, psychologiques, médicales ou juridiques.
Cest pourquoi, un partenariat étroit et constructif entre les différents acteurs concernés est essentiel. Cette rencontre daujourdhui, que je félicite le Service de ladoption internationale davoir organisée, participe de ce travail.
En conclusion, je souhaite, Mesdames et Messieurs, que vos travaux soient denses et constructifs. Lintérêt que nous portons tous à ce domaine si particulier quest ladoption, le réclame.
Ensemble, nous devons être à la hauteur des enjeux. Car ce qui est en cause, cest rien de moins que léquilibre de familles qui sengagent à aimer les enfants qui leur sont confiés et à les conduire sur la voie de lépanouissement et du bonheur.
Nous savons tous, lorsque nous sommes parents, combien cet engagement est lourd de responsabilité, combien il est exigeant, mais combien aussi il est source de vives et tendres satisfactions. Cest pourquoi, nous devons aider ces familles, méritantes et courageuses, sur ce long chemin, parfois semé dembûches, qui consiste à élever un enfant.
Enfin, Mesdames et Messieurs, je voudrais rendre hommage à votre implication personnelle, à laction des institutions que vous représentez et à tous vos collaborateurs. Votre travail est difficile, psychologiquement éprouvant, mais il est empreint de noblesse, de générosité et dhumanité. Pour tout ce que vous faites, je vous dis merci.
Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 23 novembre 2011