Texte intégral
Monsieur le Président du CNCPH, cher Patrick Gohet
Madame la vice-présidente, chère Christel Prado
Monsieur le secrétaire général du Comité interministériel au handicap, cher Thierry Dieuleveux
Mesdames et messieurs les membres du CNCPH,
C'est avec un immense plaisir que je vous retrouve que nous vous retrouvons - aujourd'hui, quelques mois après la Conférence nationale du handicap, qui a, vous le constatez, permis de confirmer l'implication du Gouvernement tout entier en faveur de nos compatriotes handicapés.
Le CNCPH est pour moi un lieu privilégié d'échanges et de dialogue et son avis est déterminant. Je conserve bien sûr le souvenir d'un véritable travail en commun, exigeant et toujours constructif, au cours de réunions mensuelles, à toutes les étapes de la préparation de la loi du 11 février 2005.
La mise en uvre de la loi de 2005 nous a conduits à poser nos priorités de ces derniers mois sur l'accessibilité, comprise au sens large. Cela a particulièrement été le cas pour ce qui concerne l'accès à l'école des enfants handicapés et leur pleine scolarisation.
Cela était et reste nécessaire.
Ces chantiers vous ont conduit à pointer le travail à réaliser du côté médico-social. Je sais ainsi que, depuis plusieurs années, le CNCPH plaide en faveur d'une refonte des « annexes XXIV ». Celles-ci sont en effet datées et font peser le risque de défauts de prise en charge, certains handicaps étant, de fait, absent de ces annexes : je pense en particulier à l'autisme, aux troubles dys . Toutefois, d'autres questions qui sont fréquemment soulevées doivent être traitées sans qu'elles ne trouvent naturellement leur place dans des dispositions réglementaires sur le fonctionnement des établissements et services.
Je pense notamment à la question de l'amélioration de la coordination autour du projet de vie de l'enfant, à celle des temps d'ouverture des ESMS pou enfants, que votre rapport a pointée, ou des âges.
Comme vous, je crois qu'il est temps de nous ré intéresser ensemble à ce secteur. Tel est l'objet de ma présence aujourd'hui.
1/ Votre demande met en évidence le besoin plus profond que nous ressentons tous de revisiter ensemble le rôle et les missions du secteur médico-social depuis la loi de 2002 et à la lumière de la loi de 2005 et de la loi HPST de 2009.
En mettant l'accent sur le droit commun, la loi de 2005 a en effet bousculé ce secteur qui portait traditionnellement la politique du handicap.
La loi a donc interrogé les gestionnaires et professionnels sur leurs missions. Pourtant, le médico-social a été en quelque sorte « l'implicite » de la loi.
Nous n'avons pas, à ce moment là, pris le temps de poser clairement les implications de cette grande réforme pour ce secteur.
Je veux rappeler l'initiative prise, dès 2005, par Patrick Gohet de réunir les associations et professionnels sur cette question afin de commencer à appréhender ensemble les implications de ce mouvement et les interrogations qu'elles soulèvent.
La loi HPST de 2009 a transformé ces interrogations en inquiétudes. Son objectif politique de mieux articuler les secteurs sanitaire et médico-social était salué par tous.
Il a toutefois fait craindre que le nouveau paysage institutionnel ne fasse perdre au secteur sa particularité, sa capacité d'initiative et d'innovation.
Je pense notamment à la crainte que vous avez souvent exprimée quant aux appels à projets, à la dimension régionale qui éloigne les gestionnaires des tutelles administratives et financières,
2/ Force est de constater qu'il manque d'une certaine manière « un étage à la fusée de la grande réforme de la politique du handicap ». Il est temps de mettre la main à la dernière pierre de l'édifice à travers une attention à porter au secteur médico-social et l'évolution de son rôle et de ses missions.
* J'ai ainsi proposé, avec l'accord de Roselyne Bachelot, d'engager un travail destiné à élaborer les nouvelles orientations stratégiques de l'Etat concernant le rôle et les missions des établissements et services médico-sociaux dans l'accompagnement du parcours de vie des personnes handicapées.
Cette démarche est de la responsabilité de l'Etat, dans son rôle de stratège. Il doit, j'en suis convaincue, d'exposer clairement le cap à suivre. Il le doit au monde associatif et à tous ses partenaires.
Il ne s'agit vraisemblablement pas d'infléchir radicalement les mouvements déjà en cours.
Il s'agit de les poser et de les expliciter, en concertation avec vous, de manière à fournir des références communes.
Nous avons tous en tête certaines des questions qu'il s'agira d'aborder ensemble.
Je pense à la clarification du rôle des établissements et services par rapport aux autres acteurs que sont l'école, les employeurs, les acteurs du temps périscolaire et des loisirs
La question de l'articulation des établissements et services entre eux devra être abordée et fouillée.
La création des territoires de santé et de proximité induisent une organisation territoriale des parcours des personnes et des services qui doivent les accompagner. La notion de plateforme de services est parfois évoquée, ce qui pourrait ne pas être sans conséquence sur la forme et le contenu les décisions d'orientation des MDPH.
La place des associations gestionnaires et leur rôle est une réalité de notre histoire médico-sociale.
Elle doit être portée politiquement. Comment faisons-nous coexister cette réalité avec les exigences de la gestion des établissements qui se professionnalise, et parfois se complexifie, disons le. ?
Voici quelques une des questions qui me viennent à l'esprit. Je suis sûre que vous saurez suggérer d'autres sujets dont vous souhaitez qu'ils fassent l'objet d'une posture claire.
S'il revient à l'Etat de lancer concrètement cette large réflexion, il est indispensable que les associations y soient étroitement associées, afin que les orientations stratégiques répondent à leurs interrogations. Je souhaite que ces travaux soient fondés sur le principe de concertation. Le CNCPH participera ainsi, sous la forme qu'il estimera la plus adaptée, aux travaux de cette mission.
La conduite de cette mission sera confiée à un haut fonctionnaire connaisseur de ces questions, et qui aura pour mission d'appuyer l'administration la DGCS en l'occurrence - et d'être le garant et l'animateur de la concertation. Devront en effet être associés à ces travaux tous les acteurs : associations, bien sûr, mais aussi ARS, MDPH, Conseils généraux, CNSA.
Les orientations stratégiques devront être finalisées pour la fin du mois de mars 2012, afin qu'elles puissent servir de base rapidement aux travaux opérationnels qu'elles ont vocation à nourrir.
3/ Ce travail stratégique est en effet l'étape préalable à la conduite de trois chantiers opérationnels, qui seront engagés en parallèle ou après la finalisation de ces orientations.
Je veux d'ores et déjà vous en donner un aperçu, même si les uns et les autres doivent encore être précisés, sur leurs modalités, et qu'ils feront l'objet de présentations précises et opérationnelles par mon cabinet et les administrations compétentes dans une prochaine séance.
- Le premier chantier est celui de l'appui à la restructuration et à l'évolution du secteur médico-social par les ARS : les ARS ont aujourd'hui besoin d'une feuille de route pour mener à bien leur mission dans le champ médico-social. L'utilisation des différents outils qui sont à leur disposition (CPOM, appels à projet, GCSMS notamment) devra ainsi impérativement être mise en perspective avec l'objectif poursuivi définir dans le document d'orientations stratégiques.
Ce travail aura vocation à venir nourrir la circulaire de campagne 2012.
Pour y parvenir, je souhaite qu'un groupe pilote d'ARS soit constitué rapidement, en parallèle et en lien avec le chantier stratégique que je viens de vous présenter. Il aura pour objet de déterminer précisément les implications territoriales d'un tel chantier.
- Le deuxième chantier est celui de la révision des textes réglementaires relatifs au fonctionnement des établissements et services : il s'agira à la fois de revoir les annexes 24 et de réaliser un travail similaire pour les établissements pour adultes qui ne sont pas réglementés par ces annexes.
Il sera engagé à la suite de la publication des orientations stratégiques, qui auront permis de soulever, au regard des missions des établissements et services médico-sociaux, les dispositions relevant du niveau réglementaires et ce qui n'est pas.
- Le troisième chantier qui est devant nous est celle de la tarification des établissements pour personnes handicapées. Nombre de raisons nous y poussent : nous devons répondre aux gestionnaires qui pointent les difficultés de fonctionnement de leurs structures.
Nous avons également le devoir de trouver une solution pérenne au phénomène récurrent de surconsommation de l'ONDAM personnes handicapées. Nous devons clarifier les effets induits, et parfois pervers, de la tarification sur la logique ou même la qualité de la prise en charge des personnes.
Ce chantier est complexe. Il implique notamment de clarifier leurs rôles et les services offerts aux personnes handicapées.
L'élaboration des orientations stratégiques a vocation à nous faire avancer sur ce point. Il demande de nombreux travaux très techniques.
Parallèlement au travail de fond que nous allons engager sur les missions des établissements et services médico-sociaux, une mission exploratoire et méthodologique sur la réforme de la tarification sera lancée dès cet automne.
Elle sera confiée à des inspecteurs généraux. Elle fera naturellement le tour des associations et des acteurs concernés. Elle aura pour objet de fonder la pertinence de la réforme, d'identifier les différentes options existantes ainsi que les travaux à conduire pour valider ou infirmer ces pistes.
Elle mettra ainsi sur des rails ce grand chantier qui devra ensuite prendre le temps nécessaire pour réaliser les travaux utiles et proposer des évolutions.
Voilà mesdames été messieurs ce que je voulais vous dire cet après-midi. Je serais maintenant très heureuse de recueillir vos réactions, commentaires et réflexions autour de ce projet.Source http://www.directions.fr, le 13 décembre 2011
Madame la vice-présidente, chère Christel Prado
Monsieur le secrétaire général du Comité interministériel au handicap, cher Thierry Dieuleveux
Mesdames et messieurs les membres du CNCPH,
C'est avec un immense plaisir que je vous retrouve que nous vous retrouvons - aujourd'hui, quelques mois après la Conférence nationale du handicap, qui a, vous le constatez, permis de confirmer l'implication du Gouvernement tout entier en faveur de nos compatriotes handicapés.
Le CNCPH est pour moi un lieu privilégié d'échanges et de dialogue et son avis est déterminant. Je conserve bien sûr le souvenir d'un véritable travail en commun, exigeant et toujours constructif, au cours de réunions mensuelles, à toutes les étapes de la préparation de la loi du 11 février 2005.
La mise en uvre de la loi de 2005 nous a conduits à poser nos priorités de ces derniers mois sur l'accessibilité, comprise au sens large. Cela a particulièrement été le cas pour ce qui concerne l'accès à l'école des enfants handicapés et leur pleine scolarisation.
Cela était et reste nécessaire.
Ces chantiers vous ont conduit à pointer le travail à réaliser du côté médico-social. Je sais ainsi que, depuis plusieurs années, le CNCPH plaide en faveur d'une refonte des « annexes XXIV ». Celles-ci sont en effet datées et font peser le risque de défauts de prise en charge, certains handicaps étant, de fait, absent de ces annexes : je pense en particulier à l'autisme, aux troubles dys . Toutefois, d'autres questions qui sont fréquemment soulevées doivent être traitées sans qu'elles ne trouvent naturellement leur place dans des dispositions réglementaires sur le fonctionnement des établissements et services.
Je pense notamment à la question de l'amélioration de la coordination autour du projet de vie de l'enfant, à celle des temps d'ouverture des ESMS pou enfants, que votre rapport a pointée, ou des âges.
Comme vous, je crois qu'il est temps de nous ré intéresser ensemble à ce secteur. Tel est l'objet de ma présence aujourd'hui.
1/ Votre demande met en évidence le besoin plus profond que nous ressentons tous de revisiter ensemble le rôle et les missions du secteur médico-social depuis la loi de 2002 et à la lumière de la loi de 2005 et de la loi HPST de 2009.
En mettant l'accent sur le droit commun, la loi de 2005 a en effet bousculé ce secteur qui portait traditionnellement la politique du handicap.
La loi a donc interrogé les gestionnaires et professionnels sur leurs missions. Pourtant, le médico-social a été en quelque sorte « l'implicite » de la loi.
Nous n'avons pas, à ce moment là, pris le temps de poser clairement les implications de cette grande réforme pour ce secteur.
Je veux rappeler l'initiative prise, dès 2005, par Patrick Gohet de réunir les associations et professionnels sur cette question afin de commencer à appréhender ensemble les implications de ce mouvement et les interrogations qu'elles soulèvent.
La loi HPST de 2009 a transformé ces interrogations en inquiétudes. Son objectif politique de mieux articuler les secteurs sanitaire et médico-social était salué par tous.
Il a toutefois fait craindre que le nouveau paysage institutionnel ne fasse perdre au secteur sa particularité, sa capacité d'initiative et d'innovation.
Je pense notamment à la crainte que vous avez souvent exprimée quant aux appels à projets, à la dimension régionale qui éloigne les gestionnaires des tutelles administratives et financières,
2/ Force est de constater qu'il manque d'une certaine manière « un étage à la fusée de la grande réforme de la politique du handicap ». Il est temps de mettre la main à la dernière pierre de l'édifice à travers une attention à porter au secteur médico-social et l'évolution de son rôle et de ses missions.
* J'ai ainsi proposé, avec l'accord de Roselyne Bachelot, d'engager un travail destiné à élaborer les nouvelles orientations stratégiques de l'Etat concernant le rôle et les missions des établissements et services médico-sociaux dans l'accompagnement du parcours de vie des personnes handicapées.
Cette démarche est de la responsabilité de l'Etat, dans son rôle de stratège. Il doit, j'en suis convaincue, d'exposer clairement le cap à suivre. Il le doit au monde associatif et à tous ses partenaires.
Il ne s'agit vraisemblablement pas d'infléchir radicalement les mouvements déjà en cours.
Il s'agit de les poser et de les expliciter, en concertation avec vous, de manière à fournir des références communes.
Nous avons tous en tête certaines des questions qu'il s'agira d'aborder ensemble.
Je pense à la clarification du rôle des établissements et services par rapport aux autres acteurs que sont l'école, les employeurs, les acteurs du temps périscolaire et des loisirs
La question de l'articulation des établissements et services entre eux devra être abordée et fouillée.
La création des territoires de santé et de proximité induisent une organisation territoriale des parcours des personnes et des services qui doivent les accompagner. La notion de plateforme de services est parfois évoquée, ce qui pourrait ne pas être sans conséquence sur la forme et le contenu les décisions d'orientation des MDPH.
La place des associations gestionnaires et leur rôle est une réalité de notre histoire médico-sociale.
Elle doit être portée politiquement. Comment faisons-nous coexister cette réalité avec les exigences de la gestion des établissements qui se professionnalise, et parfois se complexifie, disons le. ?
Voici quelques une des questions qui me viennent à l'esprit. Je suis sûre que vous saurez suggérer d'autres sujets dont vous souhaitez qu'ils fassent l'objet d'une posture claire.
S'il revient à l'Etat de lancer concrètement cette large réflexion, il est indispensable que les associations y soient étroitement associées, afin que les orientations stratégiques répondent à leurs interrogations. Je souhaite que ces travaux soient fondés sur le principe de concertation. Le CNCPH participera ainsi, sous la forme qu'il estimera la plus adaptée, aux travaux de cette mission.
La conduite de cette mission sera confiée à un haut fonctionnaire connaisseur de ces questions, et qui aura pour mission d'appuyer l'administration la DGCS en l'occurrence - et d'être le garant et l'animateur de la concertation. Devront en effet être associés à ces travaux tous les acteurs : associations, bien sûr, mais aussi ARS, MDPH, Conseils généraux, CNSA.
Les orientations stratégiques devront être finalisées pour la fin du mois de mars 2012, afin qu'elles puissent servir de base rapidement aux travaux opérationnels qu'elles ont vocation à nourrir.
3/ Ce travail stratégique est en effet l'étape préalable à la conduite de trois chantiers opérationnels, qui seront engagés en parallèle ou après la finalisation de ces orientations.
Je veux d'ores et déjà vous en donner un aperçu, même si les uns et les autres doivent encore être précisés, sur leurs modalités, et qu'ils feront l'objet de présentations précises et opérationnelles par mon cabinet et les administrations compétentes dans une prochaine séance.
- Le premier chantier est celui de l'appui à la restructuration et à l'évolution du secteur médico-social par les ARS : les ARS ont aujourd'hui besoin d'une feuille de route pour mener à bien leur mission dans le champ médico-social. L'utilisation des différents outils qui sont à leur disposition (CPOM, appels à projet, GCSMS notamment) devra ainsi impérativement être mise en perspective avec l'objectif poursuivi définir dans le document d'orientations stratégiques.
Ce travail aura vocation à venir nourrir la circulaire de campagne 2012.
Pour y parvenir, je souhaite qu'un groupe pilote d'ARS soit constitué rapidement, en parallèle et en lien avec le chantier stratégique que je viens de vous présenter. Il aura pour objet de déterminer précisément les implications territoriales d'un tel chantier.
- Le deuxième chantier est celui de la révision des textes réglementaires relatifs au fonctionnement des établissements et services : il s'agira à la fois de revoir les annexes 24 et de réaliser un travail similaire pour les établissements pour adultes qui ne sont pas réglementés par ces annexes.
Il sera engagé à la suite de la publication des orientations stratégiques, qui auront permis de soulever, au regard des missions des établissements et services médico-sociaux, les dispositions relevant du niveau réglementaires et ce qui n'est pas.
- Le troisième chantier qui est devant nous est celle de la tarification des établissements pour personnes handicapées. Nombre de raisons nous y poussent : nous devons répondre aux gestionnaires qui pointent les difficultés de fonctionnement de leurs structures.
Nous avons également le devoir de trouver une solution pérenne au phénomène récurrent de surconsommation de l'ONDAM personnes handicapées. Nous devons clarifier les effets induits, et parfois pervers, de la tarification sur la logique ou même la qualité de la prise en charge des personnes.
Ce chantier est complexe. Il implique notamment de clarifier leurs rôles et les services offerts aux personnes handicapées.
L'élaboration des orientations stratégiques a vocation à nous faire avancer sur ce point. Il demande de nombreux travaux très techniques.
Parallèlement au travail de fond que nous allons engager sur les missions des établissements et services médico-sociaux, une mission exploratoire et méthodologique sur la réforme de la tarification sera lancée dès cet automne.
Elle sera confiée à des inspecteurs généraux. Elle fera naturellement le tour des associations et des acteurs concernés. Elle aura pour objet de fonder la pertinence de la réforme, d'identifier les différentes options existantes ainsi que les travaux à conduire pour valider ou infirmer ces pistes.
Elle mettra ainsi sur des rails ce grand chantier qui devra ensuite prendre le temps nécessaire pour réaliser les travaux utiles et proposer des évolutions.
Voilà mesdames été messieurs ce que je voulais vous dire cet après-midi. Je serais maintenant très heureuse de recueillir vos réactions, commentaires et réflexions autour de ce projet.Source http://www.directions.fr, le 13 décembre 2011