Texte intégral
Document de stratégie et rapport de la Commission sur les progrès réalisés par
chacun des pays candidats sur la voie de l'adhésion (14117/01)
Conclusions du Conseil (Affaires générales) du 10 décembre 2001 concernant
l'élargissement (15059/01 + REV 1 (en))
Rapport de la Présidence sur les Actions de l'Union européenne suite aux
attentats aux Etats-Unis (14919/1/01 REV 1)
Rapport de la Présidence sur la PESD (15193/01 + COR 1 (de))
Rapport de la Présidence sur l'évaluation de la mise en .uvre des conclusions
de Tampere (14926/01 + COR 1 (fr) + COR 2 (it))
Communication de la Commission concernant la mise à jour semestrielle du
tableau de bord pour l'examen des progrès réalisés en vue de la création d'un
espace de liberté, de sécurité et de justice dans l'Union européenne (2e
semestre 2001) (13554/01)
Conclusions du Conseil (Marché intérieur, consommateurs et tourisme) concernant
les services d'intérêt général (14866/01)
Rapport de la Commission sur les services d'intérêt général (13235/01)
Rapport de la Présidence sur les progrès réalisés dans les travaux sur le
paquet fiscal (14976/01)
Rapport de la Présidence sur la taxation des produits énergétiques (13778/1/01
REV 1)
Rapport de la Présidence sur le marché intérieur de l'électricité et du gaz
(14943/01 + COR 1 (fr, es))
Rapport du Conseil (ECOFIN) sur la situation économique (15232/01)
Rapport du Conseil (ECOFIN) au Conseil européen sur la fiscalité de l'épargne
(15325/01 + COR 1 (fr))
Conclusions du Conseil sur les indicateurs-clés environnementaux pour le
développement durable permettant de suivre les progrès de la mise en .uvre de
la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable
(14589/01 + COR 1 (en))
Conclusions du Conseil (Environnement) sur la stratégie en faveur du
développement durable (suivi des aspects du Conseil européen de Göteborg liés à
l'environnement (15280/01)
Conclusions du Conseil (Environnement) sur la gouvernance internationale en
matière d'environnement (15281/01)
Rapport conjoint (Conseil/Commission) sur l'emploi 2001 (13421/01)
Décision du Conseil (Emploi et politique sociale) sur les lignes directrices
pour les politiques de l'emploi des Etats membres en 2002 (14912/01 + COR 1
(en))
Recommandation de la Commission pour une Recommandation du Conseil concernant
la mise en .uvre des politiques de l'emploi des Etats membres (14911/01)
Conclusions du Conseil (Emploi/politique sociale) : Politique sociale et de
l'emploi : un cadre pour investir dans la qualité (indicateurs de la qualité de
l'emploi) (14913/01 + ADD1)
Communication de la Commission : politiques sociales et de l'emploi : un cadre
pour investir dans la qualité - Rapport du Comité de l'emploi (14263/01)
Rapport conjoint du Comité pour la protection sociale et du Comité économique
sur les objectifs et méthodes de travail dans le domaine des pensions (14098/01
+ COR 1 (nl))
Communication de la Commission sur l'évolution à venir de la protection sociale
dans une perspective à long terme : des pensions sûres et durables" (10672/01)
Rapport du Comité de la protection sociale sur les indicateurs dans le domaine
de la pauvreté et de l'exclusion sociale (13509/01 + ADD 1 REV 2)
Rapport conjoint de la Commission et du Conseil sur l'inclusion sociale
(15223/01 01 + COR 1 (it) + COR 2 (.fr) + COR 3.(fi) + ADD 1 + ADD 2)
Conclusions du Conseil (Emploi et Politique sociale) concernant la proposition
de règlement portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale : des
paramètres en vue de la modernisation du règlement (CEE) n°1408/71 (15045/01 +
COR 1 (en))
Conclusions du Conseil (Emploi et Politique sociale) concernant la proposition
de règlement portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale:
extension du règlement (CEE) n°1408/71 aux ressortissants d'Etats tiers (base
juridique) (15056/01)
Communication de la Commission : Article 299§2 : Mise en .uvre de la stratégie
de développement durable pour les régions ultrapériphériques - Bilan des
progrès accomplis et programme des travaux, avec un calendrier indicatif
(15246/01)
Rapport du Groupe Mandelkern sur la simplification administrative (14654/01)
Communication de la Commission "Simplifier et améliorer l'environnement
réglementaire" (15225/01)
Rapport de la Commission : mieux légiférer 2001 (15181/01)
Préparer le Conseil à l'élargissement : Rapport intérimaire du Secrétaire
général/Haut représentant (15100/01)
Rapport du Conseil (Affaires générales) sur la mise en .uvre de la stratégie
commune de l'Union européenne à l'égard de l'Ukraine (15195/01)./.
chacun des pays candidats sur la voie de l'adhésion (14117/01)
Conclusions du Conseil (Affaires générales) du 10 décembre 2001 concernant
l'élargissement (15059/01 + REV 1 (en))
Rapport de la Présidence sur les Actions de l'Union européenne suite aux
attentats aux Etats-Unis (14919/1/01 REV 1)
Rapport de la Présidence sur la PESD (15193/01 + COR 1 (de))
Rapport de la Présidence sur l'évaluation de la mise en .uvre des conclusions
de Tampere (14926/01 + COR 1 (fr) + COR 2 (it))
Communication de la Commission concernant la mise à jour semestrielle du
tableau de bord pour l'examen des progrès réalisés en vue de la création d'un
espace de liberté, de sécurité et de justice dans l'Union européenne (2e
semestre 2001) (13554/01)
Conclusions du Conseil (Marché intérieur, consommateurs et tourisme) concernant
les services d'intérêt général (14866/01)
Rapport de la Commission sur les services d'intérêt général (13235/01)
Rapport de la Présidence sur les progrès réalisés dans les travaux sur le
paquet fiscal (14976/01)
Rapport de la Présidence sur la taxation des produits énergétiques (13778/1/01
REV 1)
Rapport de la Présidence sur le marché intérieur de l'électricité et du gaz
(14943/01 + COR 1 (fr, es))
Rapport du Conseil (ECOFIN) sur la situation économique (15232/01)
Rapport du Conseil (ECOFIN) au Conseil européen sur la fiscalité de l'épargne
(15325/01 + COR 1 (fr))
Conclusions du Conseil sur les indicateurs-clés environnementaux pour le
développement durable permettant de suivre les progrès de la mise en .uvre de
la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable
(14589/01 + COR 1 (en))
Conclusions du Conseil (Environnement) sur la stratégie en faveur du
développement durable (suivi des aspects du Conseil européen de Göteborg liés à
l'environnement (15280/01)
Conclusions du Conseil (Environnement) sur la gouvernance internationale en
matière d'environnement (15281/01)
Rapport conjoint (Conseil/Commission) sur l'emploi 2001 (13421/01)
Décision du Conseil (Emploi et politique sociale) sur les lignes directrices
pour les politiques de l'emploi des Etats membres en 2002 (14912/01 + COR 1
(en))
Recommandation de la Commission pour une Recommandation du Conseil concernant
la mise en .uvre des politiques de l'emploi des Etats membres (14911/01)
Conclusions du Conseil (Emploi/politique sociale) : Politique sociale et de
l'emploi : un cadre pour investir dans la qualité (indicateurs de la qualité de
l'emploi) (14913/01 + ADD1)
Communication de la Commission : politiques sociales et de l'emploi : un cadre
pour investir dans la qualité - Rapport du Comité de l'emploi (14263/01)
Rapport conjoint du Comité pour la protection sociale et du Comité économique
sur les objectifs et méthodes de travail dans le domaine des pensions (14098/01
+ COR 1 (nl))
Communication de la Commission sur l'évolution à venir de la protection sociale
dans une perspective à long terme : des pensions sûres et durables" (10672/01)
Rapport du Comité de la protection sociale sur les indicateurs dans le domaine
de la pauvreté et de l'exclusion sociale (13509/01 + ADD 1 REV 2)
Rapport conjoint de la Commission et du Conseil sur l'inclusion sociale
(15223/01 01 + COR 1 (it) + COR 2 (.fr) + COR 3.(fi) + ADD 1 + ADD 2)
Conclusions du Conseil (Emploi et Politique sociale) concernant la proposition
de règlement portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale : des
paramètres en vue de la modernisation du règlement (CEE) n°1408/71 (15045/01 +
COR 1 (en))
Conclusions du Conseil (Emploi et Politique sociale) concernant la proposition
de règlement portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale:
extension du règlement (CEE) n°1408/71 aux ressortissants d'Etats tiers (base
juridique) (15056/01)
Communication de la Commission : Article 299§2 : Mise en .uvre de la stratégie
de développement durable pour les régions ultrapériphériques - Bilan des
progrès accomplis et programme des travaux, avec un calendrier indicatif
(15246/01)
Rapport du Groupe Mandelkern sur la simplification administrative (14654/01)
Communication de la Commission "Simplifier et améliorer l'environnement
réglementaire" (15225/01)
Rapport de la Commission : mieux légiférer 2001 (15181/01)
Préparer le Conseil à l'élargissement : Rapport intérimaire du Secrétaire
général/Haut représentant (15100/01)
Rapport du Conseil (Affaires générales) sur la mise en .uvre de la stratégie
commune de l'Union européenne à l'égard de l'Ukraine (15195/01)./.