Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition de la Première ministre :
- il est mis fin aux fonctions de directeur de la protection et de la sécurité de l'État au secrétariat général de la défense nationale exercées par M. Nicolas de MAISTRE.
Sur proposition du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer :
- M. le général de corps d'armées Bruno ARVISET est nommé directeur des ressources humaines de la gendarmerie nationale ;
- M. le général de division Pascal SEGURA est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée avec maintien dans ses fonctions, à compter du 1er octobre 2023 ;
- M. Romain ROYET, administrateur de l'État, est nommé préfet de la Haute-Saône.
Sur proposition du ministre des Armées :
- M. le contrôleur général des armées Frédéric BEAUDROIT est nommé chef du groupe des inspections spécialisées du contrôle général des armées, à compter du 1er octobre 2023 ;
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre et de la direction générale de l'armement.