Politique commune

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport

Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Rapport

Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Rapport

Fonds structurels européens et politiques régionales

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport

Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires

Rapport

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport

Le sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique : état des lieux et recommandations sur les conditions administratives, juridiques et financières de la gestion de projets européens : rapport d'étape

Rapport

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport

Une industrie de défense européenne permet-elle à la France de marier les objectifs d'une stratégie de compétitivité globale et de la défense nationale ? : rapport de 1ère phase

Rapport

Rapport d'information (...) sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Rapport

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