Recherche et territoires

 Introduction

 1. La dimension territoriale : des faits aux stratégies

 1.1 Polysémie significative et effets de proximité
 1.1.1 Le concept unificateur de "territoires"
 1.1.2 Le succès des "pôles"
 1.1.3 Les effets de proximité

 1.2 La répartition régionale de l'effort de R&D

 1.3 L'émergence des régions en Europe
 1.3.1 Les "régions de la connaissance" dans le 7ème programme-cadre européen
 1.3.2 La place des régions françaises en Europe

 1.4 Une typologie des stratégies territoriales
 1.4.1 Les stratégies de "structuration" territoriale
 1.4.2 Les stratégies "d'excellence" ou "d'attractivité"
 1.4.3 Les stratégies "d'impact"

 2. Deux vecteurs de l'action territoriale : pôles de compétitivité et transfert technologique

 2.1 Une opération significative : les pôles de compétitivité
 2.1.1 Une forte mobilisation et ses conséquences
 2.1.2 La conjugaison de deux stratégies
 2.1.3 La mise en uvre des pôles
 2.1.4 Les premiers enseignements
 2.1.4.1 Une opération pilotée par l'État qui vient à son heure
 2.1.4.2 Un effet d'entraînement en région
 2.1.4.3 La présence de la recherche dans l'environnement des pôles
 2.1.4.4 Les effets dérivés des pôles de compétitivité
 2.1.5 Conclusions

 2.2 La diversité des dispositifs de transfert technologique en région
 2.2.1 Les enjeux de la contribution des PME à l'effort national de R&D
 2.2.2 Les structures d'appui technologique aux PME-PMI
 2.2.2.1 CRITT et CRT : une formule en cours de normalisation
 2.2.2.2 Les plates-formes technologiques (PFT)
 2.2.2.3 Les réseaux de développement technologique (RDT)
 2.2.3 Un système complexe dont on évalue mal l’efficacité
 2.2.3.1 Une appréciation ambivalente
 2.2.3.2 Un dispositif qui se restructure…
 2.2.4 Conclusions 50

 3. Les grands pôles universitaires : d’une logique de division à une logique de coopération

 3.1 Le paysage de l'enseignement supérieur : dissémination des sites ;
 concentration des étudiants

 3.2 Les effets du découpage universitaire pour la recherche
 3.2.1 La fragmentation des disciplines
 3.2.2 Un demi-échec : les pôles universitaires européens
 3.2.3 Une prise de conscience des inconvénients de la situation actuelle (1998-2004)
 3.2.3.1 Le retournement démographique
 3.2.3.2 L’internationalisation de l’enseignement supérieur
 3.2.3.3 Les collectivités territoriales
 3.2.4 Un foisonnement d’initiatives locales
 3.2.4.1 Le site d’Aix Marseille
 3.2.4.2 Le site de Bordeaux
 3.2.4.3 Lyon et Grenoble
 3.2.4.4 Le site de Montpellier
 3.2.4.5 Les universités du site de Nancy
 3.2.4.6 Le site de Rennes
 3.2.4.7 Le pôle universitaire normand
 3.2.4.8 Les universités alsaciennes
 3.2.4.9 Paris Tech
 3.2.4.10 En bref : une volonté de coopération renforcée des universités
 3.2.5 Le rôle effectif des tutelles ministérielles
 3.2.5.1 Les filières de formation LMD
 3.2.5.2 Les écoles doctorales sur les sites pluridisciplinaires
 3.2.5.3 Le regroupement des écoles d'ingénieurs
 3.2.5.4 Politique contractuelle ; rôle des recteurs

 3.3 Les pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES)
 3.3.1 Quelles sont les missions d’un PRES ?
 3.3.2 PRES généralistes ou PRES thématiques ?
 3.3.3 Quels acteurs pour les PRES ?
 3.3.4 Quelle structure juridique pour les PRES ?
 3.3.5 Quels territoires pour les PRES ?
 3.3.5.1 L'Île-de-France
 3.3.5.2 Le territoire du PRES est de dimension infra-régionale
 3.3.5.3 Le territoire du PRES est clairement régional
 3.3.5.4 Les universités de l'ouest
 3.3.5.5 Les régions où le potentiel scientifique n’a pas la taille critique
 3.3.6 Quel pilotage des PRES ?
 3.3.7 L'égalité des chances à l'Université et les PRES

 4. Les stratégies territoriales des organismes publics de recherche : convergence ou divergence ?

 4.1 L'INSERM : une politique territoriale rénovée en faveur d'un aménagement "élitiste" du territoire
 4.1.1 Quatre propositions pour un aménagement "élitiste" du territoire
 4.1.2 Perspectives de la stratégie et des actions territoriales de l'INSERM

 4.2 L'INRA : une stratégie territoriale qui se démarque d'une politique
 régionalisée
 4.2.1 Un partenariat diversifié
 4.2.2 Deux exemples régionaux d'action territoriale

 4.3 L'INRIA : une expansion territoriale raisonnée
 4.3.1 Une organisation territoriale recentrée ; une ambition fédératrice
 4.3.2 Des difficultés à surmonter

 4.4 Le CEA : une action locale, une vision globale
 4.4.1 Une organisation territoriale très structurée
 4.4.3 Cinq épreuves tests

 4.5 L'IFREMER : vers une gestion plus stratégique de ses partenariats
 4.5.1 Un partenariat très diversifié
 4.5.2 Un schéma d'organisation territoriale autour de cinq centres de recherche
 4.5.3 L'action territoriale de l'IFREMER dans le contrat quadriennal 2005-2008

 4.6 Le CNRS : une politique territoriale en évolution
 4.6.1 Les facteurs d'évolution
 4.6.2 Les enjeux de la nouvelle organisation territoriale

 4.7 Conclusion : des stratégies territoriales spécifiques présentant des points de
 convergence

 5. L'implication croissante des collectivités territoriales

 5.1 Contribution des collectivités territoriales à l'effort national de R&D
 5.1.1 Des difficultés de mesure
 5.1.2 Une progression récente des budgets de R&T des collectivités territoriales
 5.1.3 Les budgets primitifs 2005 des régions dans le domaine de la recherche et de l'innovation : un premier éclairage

 5.2 Caractéristiques des interventions des collectivités territoriales dans le domaine de la recherche
 5.2.1 Une légitimité de fait reposant sur des dispositions juridiques concises
 5.2.2 Un cadre pour une vision stratégique
 5.2.2.1 La diversité du positionnement de la RDT, au sein des collectivités territoriales
 5.2.2.2 Les sphères de coopération des collectivités
 5.2.2.3 Les avis des conseils économiques et sociaux régionaux
 5.2.3 Des interventions diversifiées guidées par des ambitions en devenir
 5.2.3.1 L'émergence de schémas stratégiques régionaux
 5.2.3.2 Des actions structurantes

 5.3 La portée et l'impact de l'action des collectivités territoriales pour la RDT
 5.3.1 Quatre ensembles de facteurs limitatifs…
 5.3.2 …mais un rôle qui s'affirme, complémentaire de celui de l'État

 5.4 Conclusion

 6. Quelle politique nationale de site ?

 6.1 Mieux prendre en compte la dimension territoriale dans l'organisation de
 l’administration centrale

 6.2 Renforcer le rôle des DRRT

 6.3 Déconcentrer et décentraliser la gestion de certains dispositifs d'appui ou de
 transfert de technologie ?

 6.4 Donner plus de cohérence au système d'information territorial

 6.5 Favoriser les regroupements et les fusions d’établissements d’enseignement
 supérieur

 6.6 Intégrer la stratégie territoriale des organismes publics de recherche dans les
 projets d'établissement

 6.7 Mettre au point un contrat unique de PRES ou de site

 6.8 Soutenir la dynamique interrégionale européenne

 Liste des personnalités consultées

Liste des tableaux, graphiques et cartes du rapport

 Index des sigles et acronymes utilisés

 ANNEXES du rapport sur volume distinct

 Saclay : des enjeux de pouvoir sur un territoire d'exception

Éléments de réflexion sur une carte des PRES

Études internationales : Fédéralisme et recherche en Allemagne

 La recherche en Belgique : rôle des régions et réorganisation des universités

 Les Communautés autonomes en Espagne

 Italie : les districts technologiques

 1 - Annexe statistique sur la répartition par région de l'effort national de R&D
 2 - Annexe statistique sur la contribution des collectivités territoriales à l'effort national de R&D

 Bibliographie sélective
 Liste des tableaux, graphiques et cartes des annexes