Rapport d'audit - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la station expérimentale de Creysse dans le cadre de l'appel à projets 2017 « Conduite culturale du noyer »

Liste chronologique des recommandations

1. Termes et déroulement de la mission

1.1. Objectifs de la mission
1.2. Déroulement de la mission

2. Caractéristiques générales et structuration du programme audité

2.1. La station expérimentale de Creysse

2.2. Le projet audité
2.2.1. Titre du programme
2.2.2. Période de réalisation
2.2.3. Objectifs économiques et stratégiques du programme
2.2.4. Description scientifique et technique
2.2.5. La diffusion des résultats

3. L’organisation administrative de l’instruction et du contrôle du programme

3.1. Le contrôle sur pièces
3.1.1. La formalisation de l’instruction par la (DGER/DGPE/DGAL) et les délais
3.1.2. Le contenu des vérifications par FranceAgriMer

3.2. Le contrôle sur place

4. Examen de la gestion et de l’exécution du programme auprès du responsable du programme

4.1. La gestion du programme (année de référence)
4.1.1. Les relations du responsable du programme avec FranceAgriMer
4.1.2. Le pilotage du processus d’instruction

4.2. L'exécution du programme 20171
4.2.1. Faits marquants des réalisations

4.2.2. Écarts avec le prévisionnel

4.3. La gestion financière du programme (année de référence)
4.3.1. Budget prévisionnel
4.3.2. Le plan de financement
4.3.3. Réalisations budgétaires
4.3.4. Coûts salariés affectés au programme
4.3.5. Charges indirectes affectées au programme

4.4. Examen d'opérations significatives
4.4.1. Le contrôle de la diffusion des résultats par l’organisme payeur

Conclusion

Annexes