Flore

Flore : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport (...) sur la protection de la biodiversité marine en haute mer - Compte rendu de l'audition publique du 29 février 2024 et de la présentation des conclusions du 4 avril 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mereana Reid Arbelot  ;  Pierre Henriet  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif au bilan de la 15e Conférence des Nations unies sur la biodiversité (COP15) et à l'accord de Kunming-Montréal

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport (...) sur les conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité - Compte rendu de l'audition publique du 10 novembre 2022 et de la présentation des conclusions du 1er décembre 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Florence Lassarade  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 7 décembre 2022. La COP 15 biodiversité.

Communiqué

Rapport d'audit - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la station expérimentale de Creysse dans le cadre de l'appel à projets 2017 « Conduite culturale du noyer »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Grégoire Thomas  ;  Philippe Simon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit de l'appel à projet 2016 « Développement d'un test de résistance à l'orobanche pour l'évaluation des variétés de chanvre » - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Dutartre  ;  Marc Duvauchelle  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif au déplacement de la délégation de la commission au Congrès de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) les 9 et 10 septembre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nadia Essayan  ;  Patrice Perrot  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport de première phase de l’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Du constat à l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yann Kervinio  ;  Commissariat général au développement durable  ;  Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques  ;  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Analyse du rôle des îles de la Méditerranée dans l’introduction, l’émergence et la diffusion de maladies animales et végétales dans le bassin méditerranéen - conséquences en matière d’épidémiosurveillance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Fontaine  ;  Didier Guériaux  ;  Michel Larguier  ;  Didier Pinçonnet  ;  Édith Authié  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Des solutions fondées sur la nature pour s’adapter au changement climatique - Rapport au Premier ministre et au Parlement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Conseil des ministres du 15 janvier 2020. Adaptation du livre II du Code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne.

Communiqué

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