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Suite à la signature de l’Accord de Paris en 2015, la France s’est engagée à atteindre la neutralité carbone à horizon 2050. La Stratégie nationale bas carbone (SNBC), révisée tous les cinq ans, constitue la feuille de route française pour lutter contre le changement climatique : elle détaille les actions à mettre en œuvre dans chaque secteur. Le présent travail vise à fournir des outils méthodologiques dans la perspective de l’élaboration de la troisième SNBC.
Les coûts d’abattement des différentes solutions de décarbonation, c’est-à-dire leur coût rapporté aux émissions évitées, sont une donnée essentielle pour l’élaboration d’une stratégie climat efficace. Le recours au coût d’abattement socioéconomique permet de hiérarchiser les actions de décarbonation et d’identifier celles susceptibles de maximiser les réductions effectives d’émissions de gaz à effet de serre, à niveau d’effort donné pour la collectivité.
Suite au rapport de la commission Quinet sur la valeur de l’action pour le climat en février 2019, qui faisait le constat de la nécessité « de poser un cadre méthodologique clair et partagé pour pouvoir évaluer le coût d’abattement socioéconomique des différentes actions », la commission sur les coûts d’abattement des émissions de gaz à effet de serre a été installée en septembre 2019.
L’objectif des travaux de la commission est triple :
- préciser le (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ;
- expliquer l’interprétation qui peut être faite d’une évaluation des coûts d’abattement en fonction du mode de calcul retenu, en particulier préciser comment elle peut être comparée à la valeur de l’action pour le climat ;
- présenter les coûts d’abattement harmonisés d’une série de technologies ou d’actions pour la réduction des émissions ainsi que l’utilisation qui pourrait en être faite au service des politiques climatiques et les limites de ces utilisations.
Après une première partie méthodologique qui explicite le concept et les méthodes de calcul des coûts d’abattement socioéconomiques, les travaux de cette commission sont publiés secteur par secteur. Des parties thématiques présenteront des illustrations des coûts d’abattement pour des grands secteurs :
- transports,
- électricité,
- hydrogène,
- logement,
- ciment (ci-contre),
- acier,
- agriculture.
Synthèse
Introduction
Chapitre 1 – Le ciment aujourd’hui
1. Les usages du ciment
2. Le processus de production du ciment
3. La structure de la filière
4. Le volume du marché du ciment
5. Quelles émissions de gaz à effet de serre pour une tonne de clinker ?
6. Le volume d’émissions de gaz à effet de serre
Chapitre 2 – Quelles actions pour réduire les émissions ?
1. Un continuum de leviers de décarbonation
2. Quelle trajectoire pour la demande de ciment ?
3. Sur quels leviers calculer des coûts d’abattement ?
Chapitre 3 – Les argiles calcinées pour diminuer le besoin de clinker
1. La production d’argiles calcinées
2. Les émissions évitées par les argiles calcinées
3. Les coûts d’abattement calculés
4. Les argiles calcinées ne sont aujourd’hui pas valorisées par le marché des quotas européens
5. Quels outils pour déclencher pleinement les réductions d’émissions permises par les argiles calcinées ?
Chapitre 4 – La capture et séquestration de carbone pour produire du clinker bas-carbone
1. La capture du CO2 : de multiples voies technologiques
2. Le stockage du CO2 : une possibilité limitée à certains territoires
3. Les coûts d’abattement calculés
4. Le clinker bas-carbone et les outils de politiques publiques
ANNEXES
Annexe 1 – Membres de la commission
Annexe 2 – Hypothèses de calcul
Annexe 3 – Formules de coût d’abattement
- Type de document : Rapport d'étude
- Pagination : 58 pages
- Édité par : France Stratégie