Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les politiques publiques de santé environnementale - Mieux connaître pour mieux agir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mathilde Viennot  ;  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Éducation à l'environnement

Publication

Rapport annuel 2025 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

La participation et la contribution économique, sociale et environnementale des seniors - Revisiter et renouveler les regards sur l'âge et les seniors

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Contribution et régulation de la publicité pour une consommation plus durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Christine Lepetit  ;  Gaspard Bianquis  ;  Cléa Bloch  ;  Arturo García-González  ;  Mouad El Issami  ;  Léandre Guillot de Suduiraut  ;  Bénédicte Guery  ;  Clara Herer  ;  Benoît Parayre  ;  Maryline Laplace  ;  Emmanuel Hamelin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Face aux risques - le rapport d'activité 2024 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Le marché du transport en France - Volume 4

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le  1er juillet 2025

Rapport d'activité 2022 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Interview de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 21 juillet 2025, sur la pétition demandant l'abrogation de la loi dite "Duplomb" et la préparation du budget 2026.

Interview

Prise en compte des prairies permanentes dans le cadre de la politique agricole commune (PAC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Dumez  ;  Valérie Isabelle  ;  Yvan Lobjoit  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 dans les Alpes françaises, au Sénat le 5 juin 2025.

Déclaration

La mise en œuvre du diagnostic de performance énergétique - Exercices 2021-2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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