Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Projet de classement de la vallée du Bec de l’abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement

Auteur(s) : Jean-Luc Cabrit - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

Pour un engagement associatif renforcé au service de la transition écologique

Auteur(s) : Haut Conseil à la Vie associative

Date de remise :

Rapport

Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l'autorisation des projets et l'approbation des plans-programmes

Auteur(s) : Jérôme Dietenhoeffer - Jérôme Goellner - Pascal Hornung - Patrick Lambert - Yves Majchrzak - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

Auteur(s) : Raphaël Schellenberger - Vincent Thiebaut - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

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Rapport

Rapport sur l'impact environnemental du budget de l'État – PLF 2022

Auteur(s) : Commissariat général au Développement durable - Direction du Budget - Direction générale du Trésor - Direction de la législation fiscale

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Rapport

Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

Auteur(s) : Christophe Viret - Frédéric André - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Rapport

La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques

Auteur(s) : Patrick Lavarde - Muriel Dahan - Benjamin Ferras - Mariane Saïe - Cécilia Berthaud - Taline Aprikian - Sabine Carotti - Benoît Assemat - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

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Rapport

Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par le GIE Fleurs et Plantes du Sud-Ouest

Auteur(s) : Hélène de Comarmond - Alain Pierrard - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Rapport

Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

Auteur(s) : Catherine de Menthière - Hélène de Comarmond - Isabelle Auricoste - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information fait (…) par la mission d’information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

Auteur(s) : Nicole Bonnefoy - Rémy Pointereau - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Rapport

Rapport d’information (…) sur les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées

Auteur(s) : Jean-Marie Fiévet - Isabelle Santiago - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

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