Mise en place d'une organisation sanitaire visant à la détection précoce et au contrôle des zoonoses majeures transmises par les animaux de compagnie

RESUME
LISTE DES RECOMMANDATIONS
INTRODUCTION

SYNTHESE DES CONSTATS ET ENSEIGNEMENTS

1 Zoonoses et risques zoonotiques associés aux animaux de compagnie et nouveaux animaux de compagnie en France 
1.1 Situation des animaux de compagnie et des nouveaux animaux de compagnie en France 
1.2 Zoonoses transmises par les AC et NAC : situation actuelle et pistes d'émergence
1.3 Unités épidémiologiques et modalités de transmission associées

2 Cadre d'action et acteurs de la surveillance des zoonoses en France
2.1 Cadre réglementaire d'action et de lutte contre les zoonoses
2.2 État des lieux des dispositifs de surveillance en santé animale
2.3 Organisation de la veille en santé humaine et interactions entre les acteurs de la surveillance en santés humaine et animale dans le cadre de la surveillance des zoonoses.
2.4 Le rôle des laboratoires dans la surveillance et le contrôle des zoonoses
2.5 État des lieux de la recherche dédiée aux AC et NAC et des moyens expérimentaux et de séquençage disponibles 

3 Montage et fonctionnement d'un dispositif de surveillance dédié aux AC et NAC
3.1 Exemples de réseaux de surveillance étrangers dédiés aux AC et NAC
3.2 Principaux prérequis pour le montage et le fonctionnement d'un réseau de surveillance des maladies des AC et NAC 
3.3 Présentation et analyse du projet de réseau d'épidémio-surveillance pour animaux de compagnie (RESPAC)

4 Mesures de gestion à déployer face à une crise sanitaire impliquant des AC et NAC
4.1 Les dispositifs de gestion de crise
4.2 Mesures de gestion et de communication à déployer

CONCLUSION

PARTIE 1 ZOONOSES ET RISQUES ZOONOTIQUES ASSOCIES AUX ANIMAUX DE COMPAGNIE ET NOUVEAUX ANIMAUX DE COMPAGNIE EN FRANCE 

1 Définition des animaux de compagnie (AC) et des nouveaux animaux de compagnie (NAC)

2 Les populations d'AC et de NAC en Europe

3 Situation des AC et NAC en France
3.1 Les AC et NAC détenus dans les foyers 
3.2 Les lieux de vie autres que les foyers

4 Zoonoses transmises par les AC et les NAC : situation actuelle
4.1 Définition et classement des zoonoses
4.2 Les principales zoonoses transmises par les AC et les NAC en France 

5 Les émergences et pistes d'émergence zoonotique liées aux AC et aux NAC
5.1 Définition des maladies émergentes, ré-émergentes et potentiellement émergentes
5.2 Les agents pathogènes zoonotiques considérés comme à risque d'émergence
5.3 Les conditions d'émergence

6 Unités épidémiologiques et modalités de transmission associées
6.1 La transmission animal-Homme et inversement, est prédominante par rapport à la transmission animale intra-spécifique 
6.2 Le risque de transmission animale intra-spécifique est non négligeable ou prédominant 
6.3 Le risque de transmission est à la fois intraspécifique et interspécifique

PARTIE 2 CADRE D’ACTION ET ACTEURS DE LA SURVEILLANCE DES ZOONOSES EN FRANCE

1 Cadre réglementaire d'action et de lutte contre les zoonoses
1.1 État des lieux de la réglementation française et européenne 
1.2 Vers une prise en compte du One Health dans les organisations de préparation de crise 
1.3 L'habilitation sanitaire vétérinaire 

2 État des lieux des dispositifs de surveillance
2.1 Dispositifs de surveillance en santé animale en France : la Plateforme ESA et les différents réseaux 
2.2 Le réseau des vétérinaires sanitaires
2.3 Organisation de la veille sanitaire en santé humaine
2.4 La surveillance des zoonoses : interactions entre les acteurs de surveillance en santés humaine et animale 

3 Le rôle des laboratoires dans la surveillance et le contrôle des zoonoses 
3.1 Les laboratoires en appui aux autorités sanitaires pour la surveillance des maladies réglementées 
3.2 Le diagnostic des maladies infectieuses et parasitaires non réglementées chez les AC et NAC 

4 État des lieux de la recherche dédiée aux AC et NAC et des moyens expérimentaux et de séquençage disponibles 
4.1 État des lieux des forces dédiées à la recherche en infectiologie des AC et des NAC 
4.2 Organisation de la collaboration entre les équipes de recherche en santés humaine et animale dans le cadre du One Health
4.3 Les moyens expérimentaux et de séquençage

PARTIE 3 MONTAGE ET FONCTIONNEMENT D’UN DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DEDIE AUX AC ET NAC 

1 Les réseaux étrangers de surveillance des maladies des AC et NAC 
1.1 Gestionnaires, moyens et objectifs 
1.2 Les données : fournisseurs, nature des données collectées et modalités de collecte 
1.3 Anonymisation et sécurisation des données, consentement du propriétaire
1.4 Les retours aux cabinets vétérinaires 
1.5 Les relations avec les autorités sanitaires et la transmission d’informations

2 Prérequis pour le montage et le fonctionnement d'un réseau de surveillance des maladies des AC et NAC 
2.1 Pourquoi créer un réseau de surveillance des maladies des AC et NAC 
2.2 Les objectifs du futur réseau
2.3 Le fonctionnement du réseau 
2.4 Les principaux acteurs et fournisseurs de données 
2.5 Les données
2.6 Les relations avec les autres réseaux de surveillance en santé animale et avec la santé humaine 

3 Présentation et analyse du projet de réseau d'épidémio-surveillance pour animaux de compagnie (RESPAC) 
3.1 Analyse du projet RESPAC 
3.2 Analyses Forces - Faiblesses - Opportunités - Menaces (FFOM) des plateformes I-CAD et Calypso 

PARTIE 4 MESURES DE GESTION A DEPLOYER FACE A UNE CRISE SANITAIRE IMPLIQUANT LES AC ET NAC 

1 Dispositifs de gestion de crise en santés humaine et animale 
1.1 Les acteurs opérationnels, leurs rôles et interactions aux niveaux national, régional et local 
1.2 La préparation en temps de paix 
1.3 Conditions de mobilisation 
1.4 Interface avec l'évaluation du risque et la recherche 
1.5 La communication 

2 Mesures de gestion et de communication à déployer 
2.1 La traçabilité et la maîtrise des mouvements des AC et NAC 
2.2 Les possibilités d'intervention dans les foyers 
2.3 Devenir des animaux : les critères décisionnels
2.4 Les moyens de quarantaine et d'isolement
2.5 Les conditions de recours à l'euthanasie et la communication afférente 

ANNEXES