Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur l'arme du génie

SYNTHÈSE 

I. UNE ARME D'APPUI ESSENTIELLE TROP LONGTEMPS DÉLAISSÉE

A. LE GÉNIE MILITAIRE PERMET AUX FORCES TERRESTRES DE MAITRISER LE TERRAIN
1. Le génie est une arme d'appui essentielle de l'armée de Terre qui comprend trois composantes : combat, secours et infrastructure 
a. Une arme ancienne à l'histoire riche
b. Une arme d'appui en charge de la maîtrise du terrain dans ses trois composantes
2. Le génie combat appuie la mobilité des forces, restreint les manœuvres ennemies et remplit des missions spécialisées 
a. L'appui à la mobilité et la contre-mobilité
b. Les autres missions du génie combat ou de la brigade du génie 
3. Le service d'infrastructure de la Défense assure l'aide au stationnement des forces sur le théâtre d'opérations
a. Le SID est l'opérateur central du ministère des Armées en charge de la construction et de l'entretien des sites
b. Le SID assure l'aide au stationnement des forces en opération après la stabilisation

B. LE GÉNIE EST CONSIDÉRÉ COMME UNE ARME SECONDAIRE DANS LES ARMÉES CE QUI A CONDUIT À DES RUPTURES DE CAPACITÉS
1. Le génie : une capacité secondaire dans le modèle d'armée d'après Guerre froide
2. Le génie fait face aujourd'hui à des ruptures de capacités 
a. Des moyens vieillissants à l'origine de ruptures temporaires de capacités
b. Le programme Scorpion ne cible pas spécifiquement le capacitaire propre au génie 
c. Un vieillissement de matériel problématique 

II. UNE REMONTÉE EN PUISSANCE DU GÉNIE S'IMPOSE POUR SE PRÉPARER À LA HAUTE INTENSITÉ

A. L'HYPOTHÈSE D'UN ENGAGEMENT MAJEUR REMET LE GÉNIE AU PREMIER PLAN
1. Le génie est indispensable pour assurer la mobilité des forces
2. La remontée en puissance du génie est engagée dans le nouveau modèle de l'armée de Terre
3. L'objectif à atteindre : appuyer le mouvement d'une brigade puis d'une division
a. Un engagement sur le champ de bataille au contact et à l'arrière 
b. Le génie dispose de régiments spécialisés au sein des brigades interarmes 
c. Le régiment du génie de l'air est mis pour emploi à l'armée de l'Air
d. Le SID doit être mieux intégré à la réflexion sur la haute intensité
4. La remontée en puissance de génie combat s'appuie sur des capacités communes à l'armée de Terre et sur des moyens spécialisés
a. Les compagnies communes aux régiments de l'armée de Terre
b. Les compagnies spécifiques au génie

B. UNE MODERNISATION CAPACITAIRE INDISPENSABLE À RENFORCER DANS TOUTES LES SPÉCIALITÉS DU GÉNIE
1. Dans la LPM : deux programmes structurants dans le franchissement et l'appui à la mobilité 
a. En matière de franchissement : SYFRALL
b. Dans l'appui à la mobilité : le programme engin du génie de combat (EGC)
2. Des programmes complémentaires sont nécessaires pour renouveler les capacités spécialisées du génie
a. Les ruptures de capacités en cours de résorption
b. Les moyens et engins à renouveler
c. Le petit équipement et les munitions
d. Les porteurs d'engin
3. Un terrain fertile pour l'innovation et la robotisation
a. L'innovation : une préoccupation de l'arme
b. La robotisation du génie présente des applications multiples

C. LA RÉACTIVATION DE LA BRIGADE DU GÉNIE DOIT ASSURER LA MAITRISE DU MILIEU D'ENGAGEMENT
1. La brigade du génie s'appuie sur des moyens complémentaires
a. Une réactivation de la brigade dans le contexte du modèle "au combat" de l'armée de Terre
b. Les moyens de la brigade
c. Une dynamique de ressources humaines à poursuivre
d. Des partenariats à l'international pour renforcer les coalitions
2. La brigade s'opérationnalise par des déploiements et des exercices nombreux 
3. Les compétences spécialisées de la brigade sont à préserver et renforcer 

D. L'ÉCOLE DU GÉNIE GARANTIT LA PRÉPARATION À LA HAUTE INTENSITÉ
1. L'École du génie est en charge de la formation et de la cohérence de l'arme
2. L'École a engagé une transformation malgré des ressources limitées

III. LE GÉNIE SECOURS : DES MISSIONS INDISPENSABLES D'ASSISTANCE ET DE SECOURS AUX POPULATIONS

A. LE GÉNIE EST UNE ARME DUALE
1. Les unités du génie combat sont régulièrement mobilisées pour apporter leur expertise dans le civil
2. Les formations militaires de la sécurité civile, mises à disposition du ministère de l'Intérieur, assurent des missions de gestion de crise en France et à l'international 
a. Les formations militaires de la sécurité civile spécialisées dans la gestion de crise
b. Une organisation en brigade qui converge avec le reste de l'armée de Terre 
c. Une mise à contribution accrue dans la lutte contre les feux de forêts
3. La brigade de sapeurs-pompiers de Paris s'appuie sur son statut militaire pour garantir une excellence opérationnelle dans la protection de la capitale 
a. Un statut militaire hérité de l'histoire et gage d'excellence opérationnelle
b. Un millage dense et efficace à Paris et dans les départements limitrophes

B. LE DÉVELOPPEMENT DU GÉNIE SECOURS EST À POURSUIVRE
1. Pour un développement organique et opérationnel de la brigade des militaires de la sécurité civile 
a. Une "militarité" de la brigade à cultiver 
b. Des ressources à consolider avec la création du 4e régiment de sécurité civile 
c. Une vocation européenne à renforcer
2. Les sapeurs-pompiers de Paris, une ressource sur laquelle s'appuyer pour préparer l'armée de Terre à la haute intensité

EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE I : LISTE DES RECOMMANDATIONS
ANNEXE II : AUDITIONS ET DÉPLACEMENTS DES RAPPORTEURS