Documents d'information de l'Assemblée nationale

Documents d'information de l'Assemblée nationale : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) sur l'activité de celle-ci au cours de l’année 2021 et de janvier à mai 2022

Auteur(s) : Sereine Mauborgne - Assemblée nationale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2022

Auteur(s) : Nicole Trisse - Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales sous la XVe législature (2017-2022)

Auteur(s) : Fadila Khattabi - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté

Auteur(s) : David Corceiro - Marianne Dubois - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la politique de défense commerciale de l'Union européenne

Auteur(s) : Marguerite Deprez-Audebert - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2021

Auteur(s) : Philippe Michel-Kleisbauer - Assemblée nationale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'activité (…) sur l'activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature

Auteur(s) : Olivier Serva - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous

Auteur(s) : Julien Dive - Marie Tamarelle-Verhaeghe - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique

Auteur(s) : Marie-Noëlle Battistel - Laurence Gayte - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre

Auteur(s) : Coralie Dubost - Dominique Potier - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires et la recevabilité organique des amendements à l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Eric Woerth - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les mécanismes de détaxe en matière de TVA

Auteur(s) : Mohamed Laqhila - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Date de remise :

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