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Conformément à l'article L222-1 D du code de l'environnement, le Haut Conseil pour le climat (HCC) a été saisi pour avis sur le projet de troisième Stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) le 16 décembre 2025. Le présent avis propose une évaluation de la cohérence, de l'ambition et de la crédibilité du projet de SNBC 3 et émet des recommandations d'améliorations stratégiques et des recommandations d'améliorations techniques. Le HCC propose également des études complémentaires pour la mise en œuvre de la SNBC 3 et en vue des futures SNBC.
RÉSUMÉ EXÉCUTIF
INTRODUCTION
1. APPRÉCIATION DE L'ENSEMBLE DE LA STRATÉGIE
1.1. IMPORTANCE DE LA SNBC
1.2. CONTENU DU PROJET DE SNBC 3
2. RÉDUCTION DES ÉMISSIONS BRUTES ET CIBLE 2030
2.1. CONTEXTE SCIENTIFIQUE
2.2. L'AMBITION DU PROJET DE SNBC 3
2.3. COHÉRENCE VIS-À-VIS DE L'UE DES EMISSIONS BRUTES
2.4. ENJEUX DE MISE EN OEUVRE
3. PUITS, EMISSIONS NETTES ET CIBLES 2030, 2040 ET 2050
3.1. CONTEXTE SCIENTIFIQUE
3.2. AMBITION DU PROJET DE SNBC 3
3.3. COHÉRENCE VIS-À-VIS DE L'UE
3.4. ENJEUX DE MISE EN OEUVRE
4. OBJECTIFS SECTORIELS,SOBRIETE ET LEVIERS TRANSVERSAUX
4.1. OBJECTIFS SECTORIELS ET FREINS À LA MISE EN OEUVRE
4.2. SOBRIÉTÉ : UN LEVIER QUI POURRAIT ÊTRE MIEUX MOBILISÉ
5. OBJECTIFS SUR L'EMPREINTE CARBONE
5.1. CONTEXTE SCIENTIFIQUE
5.2. L'AMBITION DU PROJET DE SNBC 3
5.3. CRÉDIBILITÉ DES LEVIERS
ANNEXES
ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS
- Type de document : Avis
- Pagination : 44 pages
- Édité par : Haut Conseil pour le climat