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Le dixième rapport sur les exportations d'armement de la France fait le point sur le marché de l'armement pour l'année 2008, caractérisée notamment par un redressement des exportations de défense et de sécurité.\
Préface
Partie 1 - Le marché de L'armement
1.1 Le marché de l'armement a connu une forte expansion
1.2 Le marché de l'armement demeure très concurrentiel
1.3 La position de la France
Partie 2 - La politique de soutien aux exportations d'armement
2.1 Les exportations d'équipements de défense sont essentielles
2.2 Le soutien de l'État est fondamental
2.3 Un dispositif de soutien dynamique
Partie 3 - Un contrôle rigoureux des exportations d'armement
3.1 La stabilité internationale est une priorité pour la France
3.1.1 Une politique d'exportation transparente et responsable
3.1.2 Une politique inscrite dans un effort global de maîtrise
des armements
3.1.3 Une politique résolument européenne
3.2 Un dispositif national de contrôle rigoureux et efficace
3.2.1 Le contrôle des matériels de guerre et matériels assimilés
3.2.2 Le contrôle des biens à double usage
3.2.3 Réglements spécifiques : Iran et Corée du Nord
3.3 L'adaptation du contrôle aux nouveaux enjeux
Conclusion générale
Annexes
Annexe 1 - Coefficients des prix 2008
Annexe 2 - Nombre de demandes d’agréments préalables (AP) acceptées et nombre d’autorisations d’exportation de matériels de guerre (AEMG) délivrées en 2008
Annexe 3 - Montant des autorisations d’exportation de matériels de guerre (AEMG) délivrées en 2008 par pays
Annexe 4 - Cessions onéreuses et gratuites réalisées en 2008 par le ministère de la défense
Annexe 5 - Détail des prises de commandes (CD) depuis 2004 en millions d'euros 2008 par pays et répartition régionale
Annexe 6 - Liste détaillée des prises de commandes 2008 par type de matériels
répartis selon les catégories du Code de conduite européen
Annexe 7 - Détail des livraisons (LV) depuis 2004 en millions d'euros 2008 par pays et par répartition régionale
Annexe 8 - Livraison des ALPC en 2008
Annexe 9 - Bilan quantitatif du Code de conduite européen
Annexe 10 - Répertoire des sigles
Annexe 11 - Références bibliographiques
Annexe 12 - Récemment parus dans cette collection
Annexe 13 - Contacts utiles
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 83 pages
- Édité par : Ministère de la défense