Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport

SAISINES

INTRODUCTION

I - UNE FILIÈRE ADAPTÉE AU CONTEXTE NATIONAL

A. UNE IMPORTANCE DIFFÉRENTE SELON LES CONTEXTES NATIONAUX
1. La prépondérance pérenne des énergies fossiles
2. Les conditions industrielles et juridiques de la sûreté

B. UNE RÉPONSE FRANÇAISE À QUATRE PRIORITÉS STRATÉGIQUES
1. Une offre ajustée en électricité
2. L’indépendance énergétique
3. La préservation du développement économique
4. La neutralité environnementale

II - LES CONTRAINTES D’UNE DÉMARCHE DE SUBSTITUTION

A. L’OBJECTIF PRIORITAIRE D’UNE CONSOMMATION MAÎTRISÉE
1. Les résistances aux économies d’énergie
2. Le caractère multiforme des effets « rebond »

B. DES SOLUTIONS ALTERNATIVES AUX ATOUTS DIFFÉRENCIÉS
1. Les enjeux stratégiques du retour vers les énergies fossiles
2. La mise en exploitation du gisement des énergies renouvelables

C. LA RÉMANENCE DES CHARGES INHÉRENTES À L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE
1. Le besoin d’entretenir durablement une culture de sûreté
2. L’impossibilité d’esquiver la gestion des déchets

III - UNE VISION D’AVENIR POUR LA FILIÈRE

A. LA COMPLÉMENTARITÉ DES PERSPECTIVES TECHNOLOGIQUES
1. L’industrialisation du stockage intersaisonnier d’énergie
2. L’apport des technologies futures de l’énergie nucléaire

B. UNE PROPOSITION DE « TRAJECTOIRE RAISONNÉE »
1. La réalité du temps énergétique face aux raccourcis politiques
2. La fourniture de l’énergie nécessaire à la production d’énergie

ANALYSE DE TROIS SCENARIOS

CONCLUSION : SE MEFIER DE L'EFFET DE CISEAU

EXAMEN DU RAPPORT  – 15 décembre 2011

COMPTES RENDUS DES DÉPLACEMENTS

Allemagne – 19 au 22 septembre 2011

Japon – 18 au 22 octobre 2011