Les derniers rapports publics

Comité des directeurs pour le développement urbain - Codirdu 1999-2006 - Bilan et perspectives

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le 

Prévention des risques d'inondation dans la Combe de Savoie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Duru  ;  Paul Pierron  ;  Philippe Quévremont  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Joigny  ;  Régis Rioufol  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Finot  ;  Alain Soucheleau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Evaluation de la mise en place de l'enseignement de la lecture critique d'article dans les facultés de médecine et opportunité de son intégration aux épreuves classantes nationales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Fagniez  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Mettre les élèves en activité au collège pour les former, les évaluer, les orienter

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

La participation, une idée toujours neuve et une impérieuse nécessité pour la bonne marche des petites entreprises - Rapport sur la participationdans les entreprises de moins de 50 salariés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gournac  ;  Paul Maillard  ;  Premier ministre

Remis le 

Recrutement, formation, promotion : l'alternative de l'expérience professionnelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Becuwe  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Le territoire de Massy-Saclay-Versailles-Saint-Quentin en Yvelines : Pôle d'excellence scientifique et technologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Lagayette  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Temps des familles, temps des enfants : autour de la scolarité - Conférence de la famille 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Agathe Cahierre  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs - Conférence de la famille 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pequignot  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

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