Les derniers rapports publics

Rapport d'information (...) sur la situation du Palais de la découverte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Billout  ;  Marcel Deneux  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat

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Rapport d'information (...) sur le pilotage de la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la situation d'EADS et ses perspectives d'évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Le Grand  ;  Roland Ries  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission des affaires sociales sur la résidence alternée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Nicolas About  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

L'environnement, nouvel enjeu pour le mécénat d'entreprise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Legrain  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

La négociation collective en 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Direction générale du travail

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Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

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Rapport d'information (…) sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - Tome II : annexes, auditions et études

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat

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