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Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport parlementaire

27 juin 2013
Conseil national de l'alimentation - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

26 avril 2021
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution

Rapport parlementaire

6 septembre 2013
Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2013

Rapport parlementaire

9 août 2013
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission (SCEQE)

Rapport parlementaire

9 août 2013
Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Rapport parlementaire

8 août 2013
Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012

Rapport parlementaire

27 juin 2013
Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (procédure accélérée), dont la délégation a été saisie par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapport parlementaire

25 juin 2013
Le projet agro-écologique : vers des agricultures doublement performantes pour concilier compétitivité et respect de l'environnement

Rapport officiel

12 juin 2013
Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale 2010-2012

Rapport d'activité

29 août 2014
Les prestations en faveur des populations relevant du ministre délégué chargé des anciens combattants

Rapport d'inspection

18 mars 2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Rapport parlementaire

28 juin 2013

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