Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Annick Morel ; Benjamin Joly ; Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'étude
Auteur(s) : Michel Rousseau ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Louis Debré ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Daniel Lejeune ; Jean-Patrice Nosmas ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Comité des Finances locales
Auteur(s) : Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité
Auteur(s) : Nicolas Curien ; Pierre-Alain Muet ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean Marmot ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'industrie
