Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Rapport d'étude
Auteur(s) : Raymond Heitzmann ; Martine Dayan ; Ministère de l'industrie ; Mission pour l'économie numérique
Auteur(s) : Robert del Picchia ; Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Philippe François ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Participation ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Avis
Auteur(s) : Georges Abadie ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Elyane Bressol ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Maurice Bonnet ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales