Les derniers rapports publics

Quel avenir pour l'enseignement français à l'étranger ?

Avis

Auteur(s) :  Bernard Cariot  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les diplômes de la vie : pour la reconnaissance de l'expérience professionnelle dans la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Jacot  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Evaluation de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Angles  ;  Alain Billon  ;  Michel Héon  ;  Nicole Thomas  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Les comptes de la protection sociale en 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dupuis  ;  Marie-Odile Rattier  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Nouvelles politiques conjoncturelles et dialogue macroéconomique en France et en Europe

Avis

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Un premier bilan de la régionalisation ferroviaire

Avis

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Le Grand  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Hépatite C - Transmission nosocomiale : état de santé et devenir des personnes atteintes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Le Fur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Le logement étudiant : rapport à Monsieur le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Grignon  ;  Louis Gruel  ;  Observatoire de la vie étudiante

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur le logement locatif privé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne (rapport complémentaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2003

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