Les derniers rapports publics

Rapport sur l'exécution en 2002 de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services

Remis le  1er novembre 2003

L'offre de formation de niveau V dans le tertiaire administratif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Brigitte Doriath  ;  Alain Séré  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er novembre 2003

Développement et diffusion de la culture scientifique et technique : un enjeu national

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Hamelin  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er novembre 2003

Utilisation et promotion des NTIC auprès des PME-PMI par les CCI et CRCI

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er novembre 2003

Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Weill  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2003

9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er novembre 2003

Acides gras alimentaires et cancers : état des connaissances et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Bougnoux  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er novembre 2003

La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Remond  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er novembre 2003

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif législatif sur la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Dreyfus  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Evaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Conseil national de l'Évaluation  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2003

Rapport du groupe de travail « Alimentation infantile et modification de la flore intestinale » - Report of the working group on Infant foods and modification of the intestinal flora

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Cherbut  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er novembre 2003

Livre blanc sur les énergies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicole Fontaine  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er novembre 2003

Haut de page