Les derniers rapports publics

La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Clément  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2002

La place des actions dans le patrimoine des ménages : mesures et comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  Guilhem Bentoglio  ;  Annick Guilloux  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2002

Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication : rapport de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants, à M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er décembre 2002

Les groupements d'employeurs : un outil pour la croissance et l'emploi ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marcel Bichat  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Avis sur la traçabilité et l'information relatives aux viandes porcines et aux produits de charcuterie

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'investissement public en France : bilan et perspectives

Avis

Auteur(s) :  Charles Demons  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son intégration dans un traité constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?

Avis

Auteur(s) :  Christian Bigaut  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Avis sur la pertinence d'un inventaire des dangers et d'une échelle objective des risques dans le domaine de l'alimentation

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

La stratégie européenne pour l'emploi : les représentations des acteurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information (...) sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Forissier  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er novembre 2002

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