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26 357 résultat(s)

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l'organisation et le financement de la médecine de ville en Allemagne

Rapport

Mission relative à la tarification et aux perspectives d'évolution des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Rapport

Rapport d'information (...) sur les droits et la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIVème législature (2012-2017)

Rapport

Les progrès de la déontologie à l'Assemblée nationale

Rapport

Sociétés de restauration collective en gestion concédée, en restauration commerciale et approvisionnements de proximité

Rapport

Plan cancer 2014-2019 : troisième rapport au Président de la République

Rapport

Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : rapport final

Rapport

Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants

Rapport

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