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25 326 résultat(s)

Rapport du groupe d'enquête interministériel sur l'exportation des matériels de guerre en fin de vie

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur le nouveau partenariat avec l'Afrique après Cotonou

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 12ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur la diplomatie climatique

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à l'avis rendu sur la proposition de contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Agence française de développement pour la période 2017-2019

Rapport

Rapport d'information (...) sur le suivi des conclusions de la commission d'enquête sur Schengen

Rapport

Rapport au Parlement 2018 sur les exportations d'armement de la France

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'extraterritorialité des sanctions américaines

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur la place des droits des femmes dans la diplomatie française

Rapport

La coopération européenne en matière d'armement - Un renforcement nécessaire, soumis à des conditions exigeantes

Rapport

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