Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

1 508 résultat(s)

Déclaration conjointe entre la République française et la République populaire de Chine sur la coopération face aux défis climatiques et environnementaux mondiaux, le 5 décembre 2025.

Discours

Projet d'arrêté définissant le statut de protection du loup (Canis lupus) et fixant les conditions et limites de sa destruction

Consultation

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 8 novembre 2025, sur les relations entre la France et la Colombie.

Discours

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche

Le projet de loi transpose plusieurs directives européennes et adapte le droit français à plusieurs règlements européens récents dans différents domaines : marché intérieur, consommation, concurrence, numérique, transition énergétique et climatique, industrie, transports, santé et sécurité au travail, agriculture...

Droit européen - Marché financier - Transition écologique - Consommation

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur l'importance des forêts primaires dans la lutte contre le dérèglement climatique, à Belém le 6 novembre 2025.

Discours

Contrôle des frontières : quelles données pourraient être échangées entre l'UE et les États-Unis ?

En 2026, l'UE va mener des négociations avec les États-Unis pour conclure un accord-cadre permettant l'échange d'informations dans le cadre du contrôle des frontières respectives. Les négociations porteront sur le contenu des informations échangées : données biométriques, origines ethniques, convictions religieuses... Le point en cinq questions.

Questions-réponses

Entretien de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec France 2 le 4 janvier 2026, sur l'incendie à Crans-Montana en Suisse et l'intervention américaine au Venezuela.

Discours

Modification de la liste des ouvrages bénéficiant d'une dérogation au débit minimum biologique fixée à l'article R. 214-111-3 du code de l'environnement fixée à l'article R. 214-111-3 du code de l'environnement

Consultation

Déclaration de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, sur la politique de l'environnement, à Paris le 20 janvier 2026.

Discours

Projet d’arrêté relatif à la mise en œuvre d’une expérimentation de l’utilisation d’aéronefs télépilotés pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques

Consultation

Haut de page