Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

257 résultat(s)

Projet d’arrêté relatif à la mise en œuvre d’une expérimentation de l’utilisation d’aéronefs télépilotés pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques

Consultation

Consultation du public sur le projet d'arrêté portant restriction d'exploitation de l'aérodrome de Pontoise – Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

Consultation

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir

Consultation

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)

Consultation

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie et l'arrêté du 28 septembre 2021 relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Consultation

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

Consultation

Projet d'arrêté portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique

Consultation

L'intelligence artificielle et le monde du travail : trois questions à Juan Sebastian Carbonell

Depuis quand des systèmes fondés sur l’IA sont-ils utilisés dans le monde du travail ? En quoi l’IA est-elle une innovation susceptible d’entraîner des changements profonds au sein des organisations et dans l’ensemble de l’économie ? Quels sont les opportunités et les risques de l’IA pour les métiers les secteurs d’activité ?

Vidéo

Projet d'arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques

Consultation

Projet d'arrêté fixant les plafonds départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées pour la protection des piscicultures par les préfets pour la période 2025-2028

Consultation

Haut de page