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Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

Rapport

Les formations paramédicales : bilan et poursuite du processus d'intégration dans le dispositif LMD

Rapport

Des effets de la loi LRU sur les processus de recrutement des enseignants-chercheurs

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la Rencontre Histoires Mémoires Croisées « Chapitres oubliés de l'Histoire de la France » du 14 novembre 2013

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan et les perspectives d'évolution de la redevance et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM et TEOM)

Rapport

L'exercice de la mission de service public des SAFER de métropole

Rapport

Mission sur la filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer, réalisée à la demande du ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

Rapport

Rapport du comité de suivi national de la réforme des rythmes scolaires (décembre 2013)

Rapport

Pour l'An II de la démocratie sanitaire

Rapport

Rapport sur le tiers payant pour les consultations de médecine de ville

Rapport

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