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Date

Ouverture et partage des données publiques culturelles, pour une (r)évolution numérique dans le secteur culturel

Rapport

16 janvier 2014

Lutter contre les stéréotypes filles-garçons

Rapport

16 janvier 2014

Dispositif d'activités physiques et sportives en direction des âgés

Rapport

14 janvier 2014

Le traitement de la grande difficulté au cours de la scolarité obligatoire

Rapport

14 janvier 2014

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2013

Rapport

13 janvier 2014

La Chine à l'horizon 2030 : étude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?

Rapport

13 janvier 2014

Quelle France dans 10 ans ? - Contribution du groupe de travail

Rapport

13 janvier 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport

15 janvier 2014

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les violences sexuelles faites aux femmes lors des conflits armés

Rapport

14 janvier 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Italie les 29 et 30 avril 2013

Rapport

14 janvier 2014

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