Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les violences sexuelles faites aux femmes lors des conflits armés

AVANT-PROPOS
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

I. L'AMPLEUR DU DÉSASTRE : UN ÉTAT DES LIEUX BOULEVERSANT

1. Les populations civiles, victimes des conflits armés actuels
2. Un constat : des violences sexuelles généralisées dans les conflits actuels
3. Un lien entre violences du temps de paix et violences du temps de guerre
4. La souffrance des victimes
5. Les conséquences dévastatrices de ces violences pour l'entourage des victimes

II. LA PRISE DE CONSCIENCE DE CES VIOLENCES PAR LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE ET L'ÉLABORATION PROGRESSIVE D'UN CADRE JURIDIQUE COMPLET

1. Le rôle des juridictions internationales
2. Les résolutions « femmes, paix et sécurité » du Conseil de sécurité de l'ONU
3. Le plan national d'action français
4. La place déterminante des femmes dans les opérations de maintien de la paix
5. La déclaration sur la prévention des violences sexuelles dans les conflits adoptée dans le cadre du G8 de Londres en avril 2013
6. Le traité sur le commerce des armes
7. La recommandation du CEDAW du 18 octobre 2013

III. LE SILENCE DES VICTIMES ET L'IMPUNITÉ DES VIOLEURS

IV. LES VIOLENCES SEXUELLES DU FAIT DES CONFLITS ARMÉS NE SONT NI UNE FATALITÉ NI UN PHÉNOMÈNE CULTUREL

V. DES PISTES À PRIVILÉGIER

COMPTE RENDU DES AUDITIONS ET TABLES RONDES
PRÉSENTATION DES INTERVENANTS
ANNEXES