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Date

Evaluation du plan Alzheimer 2008-2012

Rapport

28 juin 2013

Mission d'évaluation sur l'efficacité du dispositif d'appui à l'internationalisation de l'économie française

Rapport

28 juin 2013

Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »

Rapport

28 juin 2013

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport

27 juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Rapport

28 juin 2013

Etat des lieux et valorisation de la filière génétique porcine

Rapport

27 juin 2013

La situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2013

Rapport

27 juin 2013

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012

Rapport

27 juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Rapport

28 juin 2013

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Rapport

27 juin 2013

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