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Date

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'avenir du secteur de l'édition

Rapport

30 octobre 2007

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : la CNIL valide le laissez-passer

Afin de sécuriser les jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) 2024, la préfecture de police mettra en place plusieurs périmètres au sein desquels la circulation sera restreinte. Certaines de ces "zones de sécurité" seront concernées par un dispositif de laissez-passer contenant un code QR.

En bref

21 mai 2024

Contrôle de l'activité du groupe Médicharme

Rapport

17 mai 2024

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 16 mai 2024, sur les relations entre la France et la Sierra Leone.

Discours

16 mai 2024

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 16 mai 2024, sur les relations entre la France et la Thaïlande.

Discours

16 mai 2024

Extrait d'une interview de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée, chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles, accordée à La Tribune le 12 mai 2024, sur la création d'un "devoir de visite" pour les pères divorcés et le futur congé de naissance.

Discours

17 mai 2024

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, lors de la cérémonie de restitution de tableaux spoliés par les nazis, le 16 mai 2024.

Discours

17 mai 2024

Déclaration de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur le conflit à Gaza, à l'Assemblée nationale le 14 mai 2024.

Discours

14 mai 2024

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture, à l'Assemblée nationale le 15 mai 2024.

Discours

15 mai 2024

Grenelle de l'environnement : rapport général

Rapport

29 octobre 2007

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