Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

182 304 résultat(s)

Intelligence artificielle : les géants du numérique dominent le marché de l'IA

Éthique, respect de la propriété intellectuelle, impact sur le marché du travail et sur la productivité... le développement de l'intelligence artificielle (IA) générative soulève de nombreuses questions. L'Autorité de la concurrence vient de publier un avis sur le fonctionnement concurrentiel du secteur de l'IA générative.

En bref

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 4 août 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine et portant approbation de la méthode de calcul prévue à l’article R. 172-6 du code de la construction et de l’habitation

Consultation

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois États du Golfe persique (Royaume d'Arabie Saoudite, Royaume de Bahreïn et Emirats arabes unis) du 27 mars au 1er avril 2007

Rapport

Législatives 2024 : les résultats du premier tour

Les résultats définitifs du premier tour des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 sont désormais connus. Un second tour aura lieu dans 501 circonscriptions.

En bref

Projet d'arrêté portant application du décret portant application de l'article 40 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Consultation

Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d'objectif et les repères du Programme national nutrition santé (PNNS)

Rapport

Projet de décret portant application de l'article 40 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Consultation

Projets d'arrêtés relatifs aux conditions d'application des obligations d'installation d’ombrières ou de procédés de production d'énergies renouvelables aux installations classées pour la protection de l’environnement et aux infrastructures où stationnent des véhicules de transports de marchandises dangereuses

Consultation

Textes de transposition du chapitre VIII du règlement UE 2023/1542 relatif aux batteries, aux déchets de batteries et à la responsabilité élargie du producteur des batteries

Consultation

La politique publique du sport en France : trois questions à Fabienne Bourdais

Quels sont les enjeux de la politique publique du sport ? Qui sont les principaux acteurs du sport en France ? Quel sera l’héritage des Jeux olympiques et paralympiques de Paris ?

Vidéo

Haut de page