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Date

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les volontaires des Jeux Olympiques, à Paris le 2 août 2024.

Discours

2 août 2024

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 4 août 2024, sur les tensions au Proche-Orient.

Discours

4 août 2024

Déclaration conjointe sur le Venezuela du Président de la République française, du Président du Conseil des ministres d'Italie, du Chancelier de la République fédérale d'Allemagne, du Président du Gouvernement d'Espagne, du Premier ministre des Pays-Bas, du Premier ministre de la République polonaise, du Premier ministre de la République portugaise sur la situation au Venezuela suite à l'élection présidentielle, le 3 août 2024.

Discours

3 août 2024

Description et incidence des accidents de sport : enquête permanente sur les accidents de la vie courante 2004-2005

Rapport

11 janvier 2008

Aménagement du temps de travail : qu'en est-il dans le secteur privé ?

En 2022, 40,1% des entreprises de dix salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent que leurs salariés bénéficient de jours de réduction du temps de travail (RTT) et 8,6% qu’ils accèdent à un compte épargne-temps (CET). Seules 3,4% appliquent à titre principal un cycle hebdomadaire de travail inférieur à cinq jours.

En bref

9 août 2024

Rapport d'information (...) sur le déplacement de deux membres de la commission en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023

Rapport

6 août 2024

Prostitution : la CEDH se prononce sur la loi française

En décembre 2019, 261 personnes ont saisi la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) pour contester la pénalisation en droit français de l'achat de services de nature sexuelle. Le 25 juillet 2024, les conclusions de la Cour autorisent la France à conserver sa législation.

En bref

8 août 2024

Rapport d'information (...) sur la refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance-récolte

Rapport

5 août 2024

Achats d'occasion : quelles motivations pour le consommateur ?

Depuis une vingtaine d'années, le marché de l'occasion connaît une forte expansion. La proportion de personnes ayant recours à l'achat d'occasion est passée de 25% en 2009 à 48% en 2018. L'agence de la transition écologique (Ademe) questionne les motivations de ces achats.

En bref

21 août 2024

Rapport d'information (...) sur l'enseignement agricole

Rapport

5 août 2024

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