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182 248 résultat(s)

L'équipement des communes et groupements de communes en bibliothèques : lacunes et inégalités territoriales

Rapport

Note d'étape : enquête sur des incidents graves survenus dans le cadre de la réalisation d'un essai clinique - Premières constatations

Rapport

Plan de relance de l'apprentissage : l'accompagnement des apprentis pour une sécurisation des parcours

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer » organisé le 30 septembre 2015

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni

Rapport

Suicide - Connaître pour prévenir : dimensions nationales, locales et associatives - 2ème rapport de l'Observatoire national du suicide

Rapport

Mission relative à la convention « S'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé » (AERAS) et au « droit à l'oubli »

Rapport

Evaluation des partenariats entre l'Etat (DRJSCS) et les régions en matière de politiques de jeunesse

Rapport

Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin

Rapport

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