Accident de la circulation

Accident de la circulation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les nouvelles mesures prises en matière de sécurité routière, à Paris le 9 janvier 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Danesi  ;  Pascale Gruny  ;  Gisèle Jourda  ;  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 4 octobre 2017. Ratification de l'ordonnance portant extension des dispositions de la loi de modernisation de notre système de santé dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la politique d'implantation des radars

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Le régime administratif des horaires d'ouverture des débits de boissons et la sécurité routière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Tristan Florenne  ;  Jean-Paul Geoffroy  ;  Bernard Jullien  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

L'automatisation des véhicules

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Rocchi  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Bernard Flury-Hérard  ;  Philippe Bodino  ;  Frédéric Ricard  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la politique publique de sécurité routière, à Paris le 23 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur le suivi par l'Etat du dispositif mis en place par la SNCF pour l'accompagnement et l'indemnisation des victimes de l'accident de train d'Eckwersheim, à Eckwersheim le 14 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la sécurité routière professionnelle, notamment les accidents de trajets, Paris le 11 octobre 2016.

Déclaration

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

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