Accident

Accident : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loos  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2002

Usine de la société Grande Paroisse à Toulouse : accident du 21 septembre 2001

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Henri Hornus  ;  Jacques Roussot  ;  Jean-Paul Hufschmitt  ;  Jean-François Raffoux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Quatre  ;  Brigitte Koubi-Karsenti  ;  Bertrand Desbazeille  ;  Jacques Ville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er août 2000

Mission administrative d'enquête technique sur l'incendie survenu le 24 mars 1999 au tunnel routier du Mont Blanc

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Michel Marec  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 1999

Conférence nationale de la santé : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Brodin  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le  1er mars 2001

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Lion  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

Remis le  1er novembre 2000

Risques liés au stockage des farines animales : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  R. Lodel  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er septembre 1997

Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Sa Majesté le Roi Olav V après le naufrage du "Scandinavian Star", Paris le 9 avril 1990.

Lettre

Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Sa Majesté la Reine Margrethe II après le naufrage du "Scandinavian Star", Paris le 9 avril 1990.

Lettre

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