Accident

Accident : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport d'étape

Rapport interne

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le  1er décembre 2000

Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Bossard  ;  Marie-Françoise Choisnard  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1999

Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Accidents du travail maritime : rapport et statistiques 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le  1er janvier 2005

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonduelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Les accidents de la vie courante en France selon l'Enquête santé et protection sociale 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Thelot  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2005

Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2004 (1er juin - 30 septembre 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Ermanel  ;  Bertrand Thelot  ;  Institut de Veille sanitaire  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er juillet 2005

Surveiller les intoxications dues au monoxyde de carbone

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Salines  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2005

Enquête permanente sur les accidents de la vie courante - Résultats 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2005

Conclusions du rapport d'enquête sur l'assurance de responsabilité civile médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Jacques Bayle  ;  Valérie Delaye-Guillocheau  ;  Christophe Izart  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2004

La prise en charge des victimes d'accidents collectifs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Lienhard  ;  Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le  1er octobre 2003

La sécurité aux points d'arrêt scolaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Lardeux  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er mai 2004

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