Accident

Accident : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission administrative d'enquête technique sur l'incendie survenu le 24 mars 1999 au tunnel routier du Mont Blanc

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Michel Marec  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 1999

Conférence nationale de la santé : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Brodin  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le  1er mars 2001

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Lion  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

Remis le  1er novembre 2000

Risques liés au stockage des farines animales : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  R. Lodel  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er septembre 1997

Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Sa Majesté le Roi Olav V après le naufrage du "Scandinavian Star", Paris le 9 avril 1990.

Lettre

Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Sa Majesté la Reine Margrethe II après le naufrage du "Scandinavian Star", Paris le 9 avril 1990.

Lettre

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les actions entreprises par la France et l'OMS Europe et sur le rapport "La Santé en France : faits majeurs et grandes tendances", à Paris le 11 septembre 1989 (en annexe résumé du rapport).

Déclaration

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