Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'importance de l'installation d'une antenne de l'INSEE à l'Assemblée pour accroître l'information économique et sociale des députés, Paris le 15 juin 1999.

Déclaration

Interview de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Entreprise et carrières" du 14 mai 1992, sur l'importance de la formation et la politique de moralisation et de professionnalisation du secteur de la formation.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Nucci, ministre chargé de la coopération et du développement, en réponse à une question sur Lomé III, à l'Assemblée nationale le 17 octobre 1984.

Déclaration

Communiqué de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur la coopération franco-polonaise, sur la situation financière de la Pologne et les accords de partenariat et protocoles de don signés par MM. Osiatynski et Sapin, le 1er février 1993.

Communiqué

1er février 1993

Interview de M. Jacques Chirac, président du RPR, à RTL le 5 mai 1985, sur l'action de l'opposition et ses orientations pour 1986.

Interview

Interview de M. Yvon Chotard, vice-président du CNPF, dans "La Croix" le 19 octobre 1984, sur la formation professionnelle des jeunes.

Article Interview

Communiqué de presse de la CFDT du 15 novembre 1984, sur le bilan des accords collectifs (novembre 1982 - novembre 1984) concernant le secteur du travail temporaire.

Communiqué Dossier Littérature grise

Interview de M. Jacques Toubon, secrétaire général du RPR, dans "Le Nouvel observateur" du 3 mai 1985, sur la cohabitation, les positions de M. Barre et les projets de l'opposition pour 1986.

Article Interview

Interviews de M. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UDC à l'Assemblée nationale et membre du bureau politique du CDS, dans "Le Figaro" du 20, à France-Inter le 21 et à France 2 le 22 octobre 1992, sur le groupe parlementaire UDC et sur le système des primaires dans l'opposition.

Article Interview

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, lors du dîner offert aux chefs de délégation participant à la convention d'interdiction des armes chimiques, Paris le 13 janvier 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la définition du corps électoral aux élections du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie, le transfert des compétences de l'Etat aux institutions de la Polynésie française et sa mutation de territoire d'outre mer (TOM) en "pays d'outre-mer" en vertu de son nouveau statut d'autonomie, à l'Assemblée nationale le 10 juin 1999.

Déclaration

Interviews de M. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UDC et membre du bureau politique du CDS, à RTL le 14 octobre et RMC le 15 octobre 1992, sur le projet de loi anti-corruption, l'éventuelle réunion de la Haute Cour de justice pour l'affaire de la transfusion sanguine et l'accord sur la maîtrise des dépenses de santé.

Article

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