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Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Risques et enjeux socio-économiques liés aux plantes nouvelles techniques génomiques (NTG) - Avis et rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la sécurité sanitaire des produits de santé et la politique du médicament, Paris le 13 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juin 2010

Conditions de travail - Bilan 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juillet 2009

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Établissements publics nationaux à caractère sanitaire. Contentieux relatifs à la transfusion sanguine.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les missions de l'AFSSE (Agence française de sécurité sanitaire environnementale), Maisons-Alfort le 27 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les orientations du budget de son ministère pour 2003, à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2002.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 18 mai 2001, sur la lutte contre la pollution atmosphérique et sur les perspectives de la politique de reconquête de la qualité de l'air.

Communiqué

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