Agent public

Agent public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) (...) sur l'organisation du système de retraites en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Christiane Demontès  ;  André Lardeux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique : accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2009, Rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

Modernisation de l'Etat, qualité des services publics et indicateurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de Discipline budgétaire et financière

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique : accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2008, Rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

Les effectifs de l'Etat 1980-2008 - Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les logements de fonction des agents de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2003

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2008 - 2009 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Politiques et pratiques 2008-2009 - Volume 2

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés : un nécessaire accompagnement au changement - Audit thématique d'initiative nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Jean-René Brunetière  ;  Alain Femenias  ;  Bernard Perret  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Alain Lavielle  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les formations internationales des agents publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

L'intéressement collectif dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  ;  Secrétariat d'Etat à la Fonction publique

Remis le 

Haut de page