Agent public

Agent public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions de correctifs à apporter statutairement pour les catégories C

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenay  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

La précarité dans la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Descamps-Crosnier  ;  Claude Michel  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de Discipline budgétaire et financière

Remis le 

Voeux de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, aux agents du ministère, Paris le 17 janvier 2011.

Déclaration

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2009-2010 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Politiques et pratiques 2009-2010 - Volume 2

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) (...) sur l'organisation du système de retraites en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Christiane Demontès  ;  André Lardeux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique : accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2009, Rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

Modernisation de l'Etat, qualité des services publics et indicateurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de Discipline budgétaire et financière

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique : accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2008, Rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

Les effectifs de l'Etat 1980-2008 - Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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