Agent public

Agent public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 février 2009. L'auto-entrepreneur.

Communiqué

Propositions pour une réforme de la formation des agents de l'Etat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raymond-François Le Bris  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  ;  Secrétariat d'Etat à la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Michèle André  ;  Christian Cointat  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique : accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2007, Rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

État des savoirs sur les relations entre les étudiants, les enseignants et les IATOSS dans les établissements d'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Coulon  ;  Saeed Paivandi  ;  Observatoire national de la vie étudiante

Remis le  1er avril 2008

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2007-2008 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Politiques et pratiques 2007-2008 - Volume 2

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

L'évaluation et la notation des fonctionnaires de l'Etat : rapport d'enquête et conclusions du Comité - Juillet 2008

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes  ;  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le  1er juillet 2008

La formation continue des agents de la fonction publique de l'Etat : rapport d'enquête et conclusions du Comité - Juillet 2008

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le  1er juillet 2008

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rénovation du concours de bibliothécaires adjoints spécialisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Suzanne Jouguelet  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2008

L'organisation et le pilotage des recrutements au sein de la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marine Dorne-Corraze  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  ;  Secrétariat d'Etat à la Fonction publique  ;  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

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