Aide à l'agriculture

Aide à l'agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry de Montbrial  ;  Bernard Bourget  ;  Conseil de Prospective européenne et internationale pour l'Agriculture et l'Alimentaton

Remis le  1er juin 2003

La politique agricole commune : bilan, enjeux et voies d'approfondissement

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Boyer  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er juin 1996

Evolution comparée des budgets agricoles nationaux dans l'Union européenne (1991-1995) : ajustement ou transformation ? Allemagne, Espagne et Royaume-Uni : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Hélène Delorme  ;  Virginie Mechineau-Guichard  ;  Daniel Perraud  ;  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le  1er novembre 1996

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Amoudry  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2002

Rapport du Groupe interministériel sur le pastoralisme au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi. Groupe interministériel sur le pastoralisme

Remis le  1er août 2002

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Elevages et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  François Barthélemy  ;  Michel Bouvier  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er mars 2001

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Cahart  ;  Jean-Jacques Bénetière  ;  Louis-Roch Burgard  ;  Alexandre Joly  ;  Cyrille Rogeau  ;  Alain Gravaud  ;  Patrick Le Bail  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er juillet 1999

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) :  Régis Bouche  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

Activité agricole et insertion sociale : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Camille Fabre  ;  Association départementale pour le Développement de l'Emploi agricole et rural (Haute-Loire)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er mai 1998

Pour une agriculture biologique au coeur de l'agriculture française : rapport de propositions pour la mise en oeuvre du plan pluriannuel de développement de l'agriculture biologique (1998-2002)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Riquois  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juin 1998

Avant-projet de loi d'orientation agricole : avis

Avis

Auteur(s) :  Christiane Lambert  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

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