Aide à l'agriculture

Aide à l'agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) :  Régis Bouche  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

Activité agricole et insertion sociale : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Camille Fabre  ;  Association départementale pour le Développement de l'Emploi agricole et rural (Haute-Loire)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er mai 1998

Pour une agriculture biologique au coeur de l'agriculture française : rapport de propositions pour la mise en oeuvre du plan pluriannuel de développement de l'agriculture biologique (1998-2002)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Riquois  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juin 1998

Avant-projet de loi d'orientation agricole : avis

Avis

Auteur(s) :  Christiane Lambert  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et des affaires rurales, sur le développement et l'administration des territoires ruraux, l'avenir de la PAC et les négociations à l'OMC, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur le projet de budget 2003, notamment les contrats territoriaux d'exploitation, la forêt et la pêche, Sénat le 3 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur le rejet par la France des propositions de la Commission européenne relatives au financement de la PAC, au Sénat le 20 mars 1997.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la décentralisation et le marché commun agricole, à Condom, le 27 septembre 1982.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la politique agricole, les coopératives agricoles et l'aide aux agriculteurs dans le cadre de la situation économique internationale, à Bras-sur-Meuse le 13 octobre 1981.

Déclaration

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