Aide à l'agriculture

Aide à l'agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Août 1989 Les conséquences de la sécheresse dans certaines régions de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1989

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Novembre 1989 Projet de loi de finances rectificative pour 1989.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Décembre 1988 Compte rendu des négociations commerciales multilatérales à Montréal.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réforme de la filière agro-alimentaire fruits et légumes, notamment avec la mise en place de l'organisation commune de marché (OCM), les mesures concernant l'utilisation des produits phytosanitaires et la politique d'offre alimentaire, Nancy le 30 janvier 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, sur la partie du projet de loi de finances pour 2008 concernant l'agriculture, la pêche, la forêt et les affaires rurales, à Paris, Assemblée nationale, le 13 novembre 2007.

Déclaration

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

Perspectives agricoles en France et en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chalmin  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'activité et les missions et l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC), sur la création de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC) et de l'Agence unique de paiement (AUP)due à la mise en place des aides découplées à l'agriculture et à l'anticipation du paiement des ces aides, Paris le 2 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la défense de l'agriculture sur le marché international, sur les mesures d'aide aux agriculteurs en difficulté (revenus, charges sociales, simplification administrative), Rennes le 12 septembre 2006

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 janvier 2006, sur l'entretien de MM. Dominique de Villepin, Premier ministre et Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, avec une délégation de la FNSEA conduite par M. Jean-Michel LEMETAYER, président, sur les enjeux internationaux, européens et nationaux de l'agriculture française.

Communiqué

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er avril 2003

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