Aide à l'innovation

Aide à l'innovation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur la fiscalité des entreprises, les mesures pour la recherche et l'innovation industrielle et l'aménagement du droit du travail, Paris le 7 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2005. Agence de l'innovation industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 juin 2005. Création de l'établissement public OSEO et transformation de l'agence nationale de valorisation de la recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 mai 2005. La politique des pôles de compétitivité.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 mai 2005. La préparation de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2003. Loi de finances pour 2004,

Communiqué

Conseil des ministres du 11 décembre 2002. La politique en faveur de l'innovation.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Février 1992 La formation des ingénieurs.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, sur la réforme des outils d'aide à l'exportation, le rôle spécifique de la COFACE et la valorisation de la propriété intellectuelle et de la promotion de l'économie de l'immatériel, Paris le 17 janvier 2008.

Déclaration

Rapport d'étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Faure  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Le renforcement des coopérations entre les structures d'appui à l'innovation et à la création d'entreprises, les écoles d'ingénieurs et les écoles de management

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Bécard  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 2007

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique : panorama du dispositif d'incubation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Bussillet  ;  Philippe Larrue  ;  Soheir Dani  ;  Claire Girault  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

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