Alcool

Alcool : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les addictions

Avis

Auteur(s) :  Gisèle Ballaloud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la filière vinicole, à Bordeaux le 14 juin 2015.

Déclaration

Rapport sur la période dite de « transmission des valeurs » et sur les manifestations étudiantes à l'ENSAM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Betant  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Evaluation du dispositif médicosocial de prise en charge des conduites addictives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2014

Conduites addictives chez les adolescents : usages, prévention et accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er février 2014

Rapport d'information (...) sur la fiscalité comportementale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Catherine Deroche  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission d'expertise auprès de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) - Cas de l'enseignement agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Bardon  ;  Jean-Paul Mialot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er août 2013

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Reichardt  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Préel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les inégalités sociales de santé : Déterminants sociaux et modèles d'action

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marguerite Moleux  ;  Françoise Schaetzel  ;  Claire Scotton  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2011

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la lutte contre l'alcoolisme, la consommation excessive provoquant des comportements à risque et la prévention, Paris le 10 mars 2011.

Déclaration

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